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      2 Descriptions archivistiques résultats pour construction

      2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
      Ponts, ponceaux et aqueducs.
      1O5 · Dossier · 1826-1889
      Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

      Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826).
      Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828).
      Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829).
      Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836).
      Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842).
      Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841).
      Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857).
      Construction du pont de la Besace : correspondance (1863).
      Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870).
      Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869).
      Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).
      Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
      1O4 · Dossier · 1849-1881
      Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

      Chemin vicinal de moyenne communication allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, ouverture et classement : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, aliénation de portions d’anciens chemins, correspondance (1852-1855).
      Chemin vicinal d’intérêt commun allant de Saint-Jean-sur-Reyssouze à Pont-de-Vaux, projet de classement : correspondance (1849-1851).
      Chemin d’intérêt commun n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, entretien : arrêté préfectoral, subventions, correspondance (1858-1862) ; redressement : correspondance (1870).
      Chemin vicinal d’intérêt commun n°61 allant de Pont-de-Vaux à Romenay, classement et fixation du tracé : arrêtés préfectoraux, enquête publique, aliénation de terrains, actes de vente et d’échange de terrains, correspondance (1858-1862) ; entretien : arrêté préfectoral, correspondance (1865) ; construction d’un aqueduc : procès-verbal de récolement (1881).
      Chemin vicinal allant de Chavannes-sur-Reyssouze à Pont-de-Vaux, rectification : arrêté préfectoral, correspondance (1851-1852).