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      • UF bâtiment travaux publics

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      1O10 · File · 1877-1979
      Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

      Chemin de grande communication n°2, produits éventuels départementaux acquis d’un excédent de largeur par voie d’alignement : tableau récapitulatif (1877).
      Chemin d’intérêt communal n°6, construction d’un placard : correspondance (1895).
      Projet de voirie rurale - travaux complémentaires aux opérations de remembrement : projet, délibération, avant-métré, devis estimatif, bordereau de prix, plans (1979).
      Entretien de la voirie : programmes annuels des travaux, comptes rendus de réunion, relations avec le syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Montrevel-en-Bresse (1961-1970, 1979).

      1O2 · File · 1839-1980
      Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

      Ancien chemin du bourg de Curciat à Montpont, alignement de la propriété à construire de Benoit dit Louis Jauvion, marchand : autorisation, correspondance (1839).
      Chemin de grande communication n°2 de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes, alignement dans la traversée de Curciat-Dongalon : arrêtés préfectoraux, enquête publique, plan d’alignement, correspondance (1884).
      Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont, alignement dans la traversée de Curciat-Dongalon : arrêtés préfectoraux, enquête publique, plan d’alignement, correspondance (1884).
      Demandes d’alignements, arrêtés portant alignement, construction d’aqueducs, permissions de voirie (1861-1980).