construction

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      • UF bâtiment travaux publics

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      2O3 · File · 1935-1981
      Part of Fonds communal de Journans

      Distribution d’énergie électrique aux services publics des départements de l’Ain, Jura, Saône-et-Loire et Rhône : dossier d’enquête de demande de concession d’État (1935).
      Renforcement du transformateur électrique chez B. : servitudes radioélectriques, dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1968-1972).
      Renforcement du réseau BT du secteur Chalix et Boisserolles : dossier de projet d’exécution, financement, plans, correspondance (1971-1977).
      Renforcement du réseau BT du bourg et le long du chemin vicinal ordinaire n°1 : dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1975-1976).
      Dérivation MT 20 kv de Journans sur les communes de Tossiat, Journans et Rignat : dossier de demande de déclaration d’utilité publique, dossier de permis de construire, plans (1980-1981).

      1M4 · File · 1841-1971
      Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

      Monument aux morts, construction : traité de gré à gré conclu avec monsieur Y.-A., marbrier à Balanod (1921) ; cahier d’enregistrement des dons reçus [vers 1921].
      Horloge publique, réparations : accord du préfet, vote d’une somme (1841) ; acquisition : vote d’une somme au budget de 1909 (1909).
      Toilettes publiques et scolaires, construction : plans du projet (s.d.).
      Poids public, construction : projet, métré et devis estimatif, devis descriptif, financement, soumission, traité de gré à gré, récépissé d’envoi par chemin de fer du projet, plans, factures, correspondance (1876-1877, 1891) ; construction d’un pont-bascule à tablier combiné pour le pesage des camions : plans (1971).
      Terrain scolaire d’éducation physique et de sports, aménagement : projet (1952).
      Terrain de sports, aménagement consistant en l’aménagement d’un équipement sportif et d’un vestiaire sanitaire : avant-projet détaillé, délibérations, financement, plans, factures (1969-1971).

      Places publiques, ponts.
      1O5 · File · 1851, 1914
      Part of Fonds communal de Pouillat

      Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).