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      391 Descriptions archivistiques résultats pour construction

      384 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
      Places publiques, ponts.
      1O5 · Dossier · 1851, 1914
      Fait partie de Fonds communal de Pouillat

      Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).

      Place publique.
      1O8 · Dossier · 1868-1869
      Fait partie de Fonds communal de Grièges

      Construction d’un mur de clôture : rapport de l’architecte, situations de travaux, réception provisoire, plan.

      Ouvrages d’art. – Ponts.
      1O3 · Dossier · 1838-1935
      Fait partie de Fonds communal du Plantay

      Construction d’un pont sur le Renon : cahier des charges, procès-verbal de reconnaissance, plans aquarellé et métré (1838-1839).
      Construction d’un pont sur le Renon sur le chemin de la Contentinière : devis estimatif (1891).
      Réfection d’un pont mitoyen avec Villars-les-Dombes : devis (1935).

      T1 · Dossier · 1961-1982
      Fait partie de Fonds communal de Chaley

      Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977-1981) ; travaux de voirie et réseaux divers : concours de la DDE, dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, pièces comptables (1980-1981) ; alimentation électrique (1980-1982).
      Permis de construire (1961-1971).

      Moulins et usines.
      3O5 · Dossier · an IX (1801)-1911
      Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

      Réglementation : affiches, arrêtés préfectoraux (an IX, 1851).
      Moulin à gravier de Benoit Duperrier , construction : refus, ordonnance royale, reconstruction d’un mur de soutènement, correspondance (1830-1831, 1833, 1892).
      Moulin de Jean-Claude Bollet au lieudit Gravelles : correspondance (1843).
      Moulin communal de La Balette : règlement d’eau, correspondance, (1853, 1907, 1911).
      Moulin de la Rovarie à Montagnat : règlement d’eau, correspondance (1852, 1857).

      Moulins et usines.
      3O5 · Dossier · 1816-1924
      Fait partie de Fonds communal de Grièges

      Cession des droits de la commune sur les moulins de Faty et de La Folie au profit du syndicat d’irrigation de la Basse-Veyle : conventions, délibérations, correspondance (1860-1861).
      Moulin de Jonc sur la Veyle de Laurent Merle, exploitation : traité conclu entre la commune et Laurent Merle, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1837, 1846, 1851-1856).
      Moulin à blé sur la Veyle du sieur Merle, construction du moulin : registre des déclarations s’opposant à la construction du moulin, autorisation préfectorale, correspondance (1839-1844) ; établissement d’une vanne d’irrigation : rapport et avis (1856).
      Moulin Faty : procès-verbal de récolement (1850), correspondance (1842) ; protestations de riverains (1928).
      Moulin de Praz sur la Veyle du sieur Rousseau : arrêté préfectoral (1847).
      Moulin Vieux sur la Veyle : traité de passage conclu avec le propriétaire du moulin de Faty (1808) ; entretien du chemin vicinal : lettre (1816) ; maintien de l’activité : arrêtés préfectoraux, correspondance (1843-1844, 1849) ; rétablissement de repères disparus : procès-verbal de constatation, liste nominative des pétitionnaires, correspondance (1922-1924).
      Moulin de la Folie sur la Grande Veyle : procès-verbal de récolement (1874).
      Moulins de la Folie et de Jonc, enquête : questionnaire (s.d.).

      Monuments commémoratifs.
      1M2 · Dossier · 1894, 1920
      Fait partie de Fonds communal de Journans

      Monument aux morts, érection : financement, souscription faite par les habitants, liste nominative, devis estimatif, traités de gré à gré, listes des « Morts pour la France », croquis, remplacement de la croix de guerre par une palme, état des sommes payées, correspondance (1920).
      Monument Carnot de Lyon, construction : délibération pour le vote d’une somme (1894).

      2M2 · Dossier · 1889-1923
      Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

      Monument de la Révolution à Villebois : liste des volontaires de Serrières pour figurer sur le socle (1889).
      Fontaine monumentale sur la place publique en mémoire des morts pour la défense de la Patrie (1ère République, guerre 1870-1871, construction : plans, inauguration, liste nominative des participants à la souscription populaire, liste nominative des participants au banquet d’inauguration du monument, carte postale (1895-1896).
      Monument aux morts, construction : projet, cahier des charges, devis, certificats de paiement, plans, correspondance (1920-1923).

      Monument aux morts, pompe, bascule.
      1M4 · Dossier · 1826-1940
      Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

      Monument aux morts, construction : projet, approbation du préfet, listes des souscripteurs, subvention, marchés et traités de gré à gré, plans, correspondance (1920-1921).
      Pompe à incendie, construction : arrêté préfectoral, autorisation d’imposition extraordinaire, correspondance (1826-1828) ; construction d’une remise : décompte des travaux, correspondance (1871-1873) ; réparations et entretien : factures, correspondance (1879-1902).
      Bascule, établissement d’un pont à bascule : liste des souscripteurs, factures (1884-1885) ; réparations et entretien : délibérations, contrat, factures, correspondance (1894-1908, 1914, 1927, 1940).
      Bâtiments communaux, entretien et démolition : factures, correspondance (1897, 197, 1921).