conseil d'administration

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      Termes hiérarchiques

      conseil d'administration

      Terme générique organe délibérant

      conseil d'administration

        Termes équivalents

        conseil d'administration

          Termes associés

          conseil d'administration

            2 Descriptions archivistiques résultats pour conseil d'administration

            Syndicats agricoles.
            3F12 · Dossier · 1902-1945
            Fait partie de Fonds communal de Montceaux

            Relations avec la Société d’agriculture de l’arrondissement de Trévoux : correspondance (1902). Constitution du syndicat agricole de Montceaux : procès-verbal de constitution, liste des membres du conseil d’administration, récépissé de dépôt en mairie (1945).

            1900-1970
            Q16 · Dossier · 1900-1970
            Fait partie de Fonds communal d'Attignat

            Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
            Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
            Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre).
            Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926).
            Assemblée générale : extraits de délibérations (1947).
            Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953).
            Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950).
            Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947).
            États de rentes viagères (1944-1952).
            Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940).
            Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919).
            Reçus et récépissés (1902-1949).