conscription

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Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      conscription

      Terme générique recrutement militaire

      conscription

        Termes équivalents

        conscription

        • Employé pour appelé

        • Employé pour service national

        • Employé pour soutien de famille

        • Employé pour insoumis

        • Employé pour service militaire

        • Employé pour sursitaire

        • Employé pour objecteur de conscience

        • Employé pour dispensé du service militaire

        • Employé pour tirage au sort

        • Employé pour remplacement militaire

        Termes associés

        conscription

          30 Descriptions archivistiques résultats pour conscription

          30 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Clôture des comptes.
          1L7 · Dossier · 1801-1834
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Arrêtés préfectoraux, délibérations, comptes rendus par le percepteur, observations du conseil municipal (1801, 1803-1804, 1809-1810, 1812-1828, 1831, 1834).

          On trouve également des documents sur les contributions (1792-1818). Il s'agit d'un état des charges de la municipalité pour 1791 (1792) et des états du montant des rôles des contributions pour la contribution foncière et mobilière en 1792, des mandements pour la contribution personnelle, personnelle, somptuaire et mobilière, des portes et fenêtres, foncière pour les ans V et XI.

          Les tableaux de renseignements des conscrits de la classe 1809 et 1811 ont été utilisés comme couverture.

          Conscription.
          1H1 · Dossier · an XII (1804)-1809
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Listes nominatives, tableaux des jeunes gens résidents de la commune et dont les parents, tuteurs ou curateurs résident dans d’autres communes (ans XII-XIII, 1808-1809).

          Conscription et levée d’hommes.
          1H1 · Dossier · an XI (1803) - 1818
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Listes nominatives [1], tableaux alphabétiques des conscrits, journaux d’inscription des conscrits, procès-verbal de tirage au sort des conscrits, avis, inventaire des effets personnels d’un conscrit parti (an XI-1815) ; règlementation : arrêtés préfectoraux, circulaires (an XII-1814) ; recrutement : demandes de renseignements, instructions, circulaires (1804-1818) ; dispenses : certificats individuels de dispense définitive, correspondance (1810-1811, 1814).

          Conscription et mobilisation.
          1H2 · Dossier · 1889-1959
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Soldats décédés : registre à souche des bulletins portant avis de décès (1889-1959). Soutiens de famille : états nominatifs (1920-1922). Ajournement, insoumission (1922). Ordre de route (1925).

          Contingent et mobilisation.
          1H4 · Dossier · an X (1801)-1937
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Contingent : correspondance (an X-an XI).
          Garde nationale mobile : liste de recensement des citoyens mobilisables (1848), état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
          Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
          Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, correspondance (1874) ; registres à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1916-1937).

          Contingent et mobilisation.
          1H3 · Dossier · 1870-1952
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1885-1952) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, correspondance (1875-1889).
          Guerre de 1870, mobilisation : contrôles nominatifs et listes d’appel de la garde nationale sédentaire, listes des hommes mobilisés, tableau de réquisition pour la remonte des corps de troupes à cheval (1870)

          1H5 · Dossier · an II (1794)-1919
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Dispensés et soutiens de famille : demandes, états nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance (1822-1919).
          Congés : demandes, certificats, instructions, correspondance (ans II-IX, 1825, 1830, 1892).
          Déserteurs et insoumis : registre des déserteurs, liste nominative des insoumis du canton, notifications de jugement, instructions, correspondance (ans X-XIII, 1828-1854, 1870, 1910).
          Disparus : acte de disparition de Joseph Gerbe (1858).
          Permissions agricoles : notification, instruction (1902, 1905).

          Guerres napoléoniennes.
          4H1 · Dossier · 1812-1822
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Réquisitions et dépenses de guerre : liste nominative des habitants, listes des conscrits, états des fournitures faites aux armées, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêtés préfectoraux, vérification du nivellement des dépenses, correspondance.

          1H2 · Dossier · 1937-1968
          Fait partie de Fonds communal de Léaz

          Préparation du recensement : listes des ajournés ; avis et récépissés d’inscription, feuilles de renseignement (1937-1968), permission agricole (1940).
          Armée de mer, engagement volontaire d’A.R. F. : liste nominative, feuille de signalement, état signalétique (1947).

          1H6 · Dossier · 1909-1939
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Préparation du recensement : extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1910-1939). Soutiens de famille (1909-1911).

          Recensement militaire.
          1H1 · Dossier · 1805-1982 (lacunes : 1806-1816, 1818-1825, 1846, 1865-1954)
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Tableaux de recensement des classes, listes communales (1805-1982), liste générale supplémentaire d’émargement (1817).

          Recrutement et tirage au sort.
          1H2 · Dossier · 1818-1971
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.

          Recrutement et tirage au sort.
          1H5 · Dossier · 1867-1949
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Dossier individuel d’exemption d’A. H. B. (1925) ; avis d’inscription, notices individuelles, listes, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, instructions, correspondance (1867-1868, 1871, 1900-1949) ; soutiens de famille : extraits du registre des décisions du conseil cantonal, instructions (1907, 1913).

          1H3 · Dossier · 1890-1946
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Tirage au sort : liste nominative des conscrits de la classe 1895 (1896). Recrutement, préparation du recrutement : ordre de comparaître devant le conseil de révision, liste des pièces à produire devant le conseil de révision avis d’inscription, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements (1890, 1918-1919, 1923, 1930, 1946).

          1H8 · Dossier · 1816-1923
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
          Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
          Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).