économie

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        économie

          3 Archival description results for économie

          3F6 · File · 1920-1982
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Transport de veaux au marché de Pont-de-Vaux : correspondance (1964).
          Échange de blé contre farine : lettre de réclamation adressée au directeur du ravitaillement civil de Bourg-en-Bresse (1920) ; bordereaux de livraison, listes, déclarations (1944-1973).
          Carburant détaxé : cahier des déclarations, bordereaux récapitulatifs (1965-1977).
          Exploitations agricoles : liste récapitulative, fiches individuelles [1972].
          SAFER : avis, notifications (1978-1982).
          Calamités agricoles, sécheresse de 1964, 1976 et 1977 : bordereaux récapitulatifs (1964, 1976-1977).
          Primes agricoles : bordereau récapitulatif (1981-1982).
          Terres incultes : inventaire (1980).

          Aménagement de la Saône.
          3O3 · File · 1840-1906
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Endiguement de la Saône et de la Seille entre Pont-de-Vaux et Saint-Laurent : relations avec la Préfecture de l’Ain, affiche, correspondance (1843-1844, 1855).
          Réalisation du canal de Pont-de-Vaux : rapport, réclamation du maire de Saint-Bénigne pour l’emprunt de la terre sur le chemin de contreallage de la Saône par les ouvriers et ayant entraîné les inondations des prairies, correspondance (1840-1843).
          Barrage de Thoissey sur la Saône, enquête sur le barrage : questionnaire d’enquête (1881) ; dommages causés par la retenue : rapport de l’ingénieur, demande d’indemnisation de la commune, arrêté préfectoral, correspondance (1891, 1893).
          Extraction de sable : notification (1887).
          Pratique du chemin le long de la rive gauche de la Saône par les habitants de quelques hameaux de Saint-Bénigne : rapport du conducteur subdivionnaire (1906).

          Hôpitaux et hospices.
          3Q2 · File · 1829-1933
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Hôpital de Pont-de-Vaux, fondation d’un lit pour les malades de Saint-Bénigne par Marie Michel Alexandre Gonet : arrêté préfectoral, correspondance (1844, 1871) ; admission de malades et hospitalisation : listes nominatives, conditions d’admission, participation financière de la commune, prix de la journée, délibérations, correspondance (1829-1928).
          Hospice de la maternité de Bourg-en-Bresse, admission : délibération, notification (1925, 1933).
          Hôpitaux de Lyon : prise en charge des frais d’acquisition d’un matériel orthopédique pour Alphonse Danancher, ouvrier maçon, délibérations, correspondance (1902-1903, 1906).