Établissement de statistiques : état et liste concernant la commune, circulaire (1812) ; évaluation des maisons et usines dans les communes du canton de Thoissey : tableau comparatif [1833].

Chasse : carte de permis de chasse, arrêté d’agrément d’un garde particulier (1958-1959).
Circulation routière : carnet de formulaire statistique des accidents de la route (1961).
Débits de boisson et de tabac : autorisations d’ouverture, instructions, correspondance (1860-1879).
Réglementation des cabarets, auberges et débits de boissons : arrêté du maire (1847).
Interdiction de pâturage sur les voies publiques : arrêté du maire (1921).
Ouverture des commerces le dimanche, application de la loi du 13 juillet 1906 : instructions (1906)

Ouverture et exploitation de gravières : arrêtés préfectoraux, conventions, plans, dossier de contentieux, arrêtés d’occupation du domaine public, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal d’expertise, décisions du conseil de préfecture, correspondance (1850-1921).
Ouverture et exploitation d’une carrière au lieudit Le Petit Rivolet : déclarations d’ouverture, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance (1965-1980).

Instauration d’une régie de perception des droits de pesage et gestion de la bascule : délibérations, registres à souche des pesées.

Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).

Recensement des stocks de blés et farine : états récapitulatifs des quantités disponibles, listes d’émargement, ristournes aux cultivateurs, instructions, correspondance (1920-1921) ; enquête sur les établissements de transformation de produits agricoles, moulins, minoteries, presses à fourrage et batteuses : questionnaire d’enquête (1933) ; coût de la vie dans la commune : changement des prix (1936) ; enquête : questionnaire d’enquête statistique (1942).

Police économique. – Débits de boisson : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1885-1928, 1965), autorisations temporaires d’ouverture (1862-1879, 1927-1935). Pompes funèbres. – Transports de corps : autorisations, certificats de décès (1892-1938).

Produits de la bascule : registres à souche des pesées.

Location de communaux au lieudit La Brosse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1850-1896, 1905, 1914, 1923, 1932, 1941).
Amodiation du poids public : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1906).
Location du communal au lieudit En Dondaille : baux (1911, 1929, 1935).
Location de terrains communaux provenant de l’ancienne Fabrique d’église : cahiers des charges, baux (1864, 1905, 1911, 1921, 1941).
Location du presbytère avec ses dépendances : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations (1907, 1909, 1918, 1927, 1930, 1934, 1936, 1942, 1948-1978).
Location du pâturage autour de l’église : cahier des charges, délibération, déclaration de départ (1928, 1930).
Vente aux enchères publiques d’arbres, de la récolte de foin et de la récolte des arbres fruitiers du clos du presbytère : cahier des charges, procès-verbaux de vente (1872, 1907).
Vente du porche de l’église : cahier des charges (1860).
Vente des débris de bois provenant des réparations faites à l’église : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1863).

Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).

Gravière située au lieudit La Fontaine appartenant à Pierre Joseph Guyenon curé de Messimy, exploitation : arrêté préfectoral portant autorisation d’extraction de matériaux pour la commune (1853).
Gravière située au lieudit La Pérouze, cession du droit d’exploitation par Pierre Joseph Guyenon curé de Messimy (1853) ; indemnisation de Pierre Joseph Guyenon pour l’exploitation de la gravière : rapports de l’agent-voyer cantonal, arrêté préfectoral portant autorisation d’extraction de matériaux pour la commune, correspondance (1867-1875).
Gravières des Creuses et des Plattières [1], exploitation : conventions, baux, correspondance (1898, 1921, 1928-1930).

[1] Les gravières des Creuses et des Plattières appartiennent respectivement à Hospices civils de Bourg et au docteur X. D., chirurgien des hôpitaux de Lyon.

Inspection sanitaire des foires et marchés : arrêté du maire, délibération, correspondance (1883).
Inspection des viandes : arrêtés préfectoraux, statistiques, correspondance (1909-1952).
Tueries particulières, exploitation : arrêtés d’autorisation, plans, correspondance (1908, 1937, 1947-1948).

Procès-verbaux d’élection, listes électorales.

Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, bulletins de vote, révision des listes (1920-1983). Chambre des métiers : listes électorales. (1937-1980).

Moulin Bayard sur la Reyssouze, fonctionnement, maintien et refonte : arrêtés préfectoraux, règlement d’eau, procès-verbal de récolement, réclamation du sieur Béréziat, fermier au Bayardon, suite à des dégâts sur ses récoltes, correspondance (1820, 1836-1837, 1855, 1858, 1911).
Moulin Crangeat sur la Reyssouze : règlement d’eau, correspondance (1855, 1865).

Création et transfert de foire dans les communes environnantes : délibération transmise pour avis.

Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979, 1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1908-1979).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
Chambre des métiers : listes électorales (1938-1980).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966-1978).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs (1947-1962).
Mutualité sociale agricole : listes électorales, déclarations de candidature (1949-1980).

Foires. – Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1878-1927). Liste de produits pour l’artisanat ou la consommation (s.d.) [1].

Vente des saules le long du canal de Pont-de-Vaux à la Saône : arrêté préfectoral (1810).
Vente aux enchères publiques d’un noyer situé au lieudit Carruge au hameau de Montrin : procès-verbal, correspondance (1844).
Vente d’arbres et de bois taillis et de la tonte des arbres : délibérations (1871-1959) ; cahiers des charges, clauses et conditions, procès-verbaux d’adjudication (1893-1959).
Plantation de peupliers : délibération (1901).
Plantation d’arbres et vente de peupliers du vieux cimetière : délibérations (1882, 1922).

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1869-1871, 1891).
Prestations en nature pour la réparation des chemins, travaux de réparation et d’entretien, empierrement : ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire par les exploitants des carrières, listes nominatives, liste des souscripteurs pour la réparation de chemins, adjudications, devis, états des fournitures et ouvrages, délibérations, états des prestations, états des dépenses, factures, instructions, correspondance (an XII, 1809, 1817, 1828-1959).
Litige contre Jean-François Clair, propriétaire, concernant la location et la réparation d’une vis d’Archimède pour puiser l’eau d’une gravière utilisée pour l’extraction de matériaux nécessaires à l’empierrement des chemins vicinaux : réclamation d’indemnisation, délibération, procès-verbal d’huissier, correspondance (1854-1856).
Services administratifs, désignation des délégués à la commission des travaux publics : délibérations, correspondance (1842-1929) ; relations avec le service des Ponts-et-Chaussés (1942-1955).
Acquisition de matériel de voirie : délibération, note (1917, 1928).
Litiges avec divers particuliers (1833, 1842, 1844, 1885, 1892, 1906, 1948, 1957).

Arrêté préfectoral, procès-verbaux de constations d’état des lieux avant occupation, état indicatif des parcelles à occuper temporairement, état parcellaire, notifications, plans.

Perception transfert de la perception de Tossiat à Saint-Martin-du-Mont : correspondance (1832-1833) ; dépôt d’archives : inventaire des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie [1] (après 1971).
Conservation des hypothèques : état des inscriptions existantes contre François Galin, fabricant de chaux et résidant à Neuville-les-Dames (1878).
Poids-et-mesures, étalons communaux : lettre du vérificateur des poids-et-mesures (1878).

[1] Il s’agit des journaux divisionnaires des crédits et débits pour 1971.

1837-1884
Carrière de pierre de la forêt, ouverture : arrêté préfectoral autorisant l’ouverture d’une carrière pour la construction du clocher, correspondance (1837).
Carrière de pierre de Saint Valérien, location : soumission, convention, droit d’extraction des pierres, correspondance (1854-1858).
Dégradations sur les chemins vicinaux, demande d’indemnisation : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1856, 1858).
Carrière de La Balme, location : correspondance (1862).
Carrière de pierre à chaux de Boisserolles, location : cahier des charges, délibération, litige avec le sieur Galin, chaufournier de Neuville-sur-Renom, sommation, paiement de loyers en retard, correspondance (1872, 1881, 1883-1884).

Réclamation d’Émile Cuel concernant une indemnisation (1850).
Affaire contre le sieur Mingret, propriétaire à Montmorot, concernant son indemnisation (1850-1861).
Affaire contre Laurent Merle, propriétaire du moulin de Jonc, concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin (1853-1867).
Réclamation de Marie Alamy veuve Thévenet concernant une indemnisation (1856-1872).
Réclamation du sieur Perraud, meunier du moulin de la Folie concernant un demande d’indemnisation (1858-1860).

Réclamations de divers particuliers concernant des demandes d’indemnisation (1860-1865).
Affaire contre divers particuliers concernant les clôtures collectives ou particulières dans la prairie de l’Île à Grièges (1862-1864).
Affaire contre Benoit Bourdon, propriétaire du moulin de la Folie et marchand de farine, concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin (1863-1881).
Affaire contre les communes de Crottet et de Replonges concernant le droit de vaine pâture dans les prairies irriguées (1864-1873).
Affaire contre Jean-Marie Feuillet, meunier du moulin de la Folie, concernant le règlement d’indemnités de chômage (1865-1868).
Affaire contre Laurent Merle, meunier du moulin de Jonc [1] concernant sa participation aux frais de réparation du pont de Jons (1865-1873).
Oppositions de la commission syndicale contre les agissements du directeur et de l’agent du syndicat (1869-1872).
Affaire contre Jean Paquet, propriétaire d’une chambre d’emprunt du chemin de fer concernant son indemnisation pour dommages aux récoltes (1872-1875).
Réclamation de Jean-Marie Beaudet contre les taxes d’arrosage (1873).
Réclamation de Jean-Baptiste Beaudet concernant le dégrèvement des buissons et douves de ses prés (1884).
Réclamation des sieurs Cruchon, Goyon, Marguin et Cizaire relative au curage des cabaux (1895).
Affaire contre Benoit Joseph Villard, Pierre Fenouillet et autres concernant l’arrosage de la prairie de Crottet (1896-1907).

[1] On trouve aussi « moulin de Gions ».

Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1985, 1990 à 1993 et 1999 à 2000 (1987, 1995, 2004).

Dénombrement décennal : liste nominative des livrets d’ouvriers délivrés à la mairie.

Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe, ordres de route, mandats de masse (1826-1865, 1910, 1914).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1941) ; état des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1881).

Réglementation de l’installation des cafés, cabarets et débits de boisson : arrêté du maire, affiche (1842, 1883).
Débits de boisson, débits permanents : état nominatif des débitants, déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire, correspondance (1860-1917, 1925, 1933-1934) ; autorisations de fermeture tardive ou d’ouverture exceptionnelle (1853, 1866 1872-1877, 1896).
Débit de tabac : lettre de refus du préfet à Paul-François Branchet (1870).
Hôtels et auberges : registres de police (1926-1954).

Réglementation : affiches, arrêtés préfectoraux (an IX, 1851).
Moulin à gravier de Benoit Duperrier , construction : refus, ordonnance royale, reconstruction d’un mur de soutènement, correspondance (1830-1831, 1833, 1892).
Moulin de Jean-Claude Bollet au lieudit Gravelles : correspondance (1843).
Moulin communal de La Balette : règlement d’eau, correspondance, (1853, 1907, 1911).
Moulin de la Rovarie à Montagnat : règlement d’eau, correspondance (1852, 1857).

Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense (1982-2007).
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 1995 et 2001 (1989, 1992, 1997, 2004) ; arrêtés de décharge à décompte définitif sur les exercices 2003 à 2006 (2008).

Constitution : arrêtés préfectoraux (1977).
Dissolution : arrêté préfectoral, transfert des terrains à la commune d’Illiat, acte notarié, extrait de la matrice cadastrale, délibérations, état de frais, correspondance (1990).
Registre des comptes rendus de réunion (1981, 3 décembre - 1990, 19 mai).
Bureau, composition et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations (1980-1989).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1986 à 1990 (1990, 1995).
Personnel, création d’un poste de secrétaire : extrait du procès-verbal des délibérations du conseil d’administration (1981) ; déclarations annuelles de données sociales (1984, 1986).

Inventaire communal (1979-1980).
Calamités agricoles, sécheresse et grêle : délibérations, états des dommages, états récapitulatifs, bordereaux récapitulatifs des déclarations, arrêté préfectoral (1894, 1912, 1930-1931, 1962, 1976).
Défrichements : autorisations préfectorales, opposition de l’administration forestière, correspondance (1863, 1877).
Battage des céréales : liste nominative des exploitants (1942).
Groupement interprofessionnel de répartition des produits indispensables à l’agriculture : registre de déclarations des bestiaux, listes nominatives des agriculteurs de la commune, correspondance (1940-1941).
Recensement des exploitations agricoles : liste (1947) ; fiches individuelles d’exploitation agricole (1955-1960).
Fourniture des fourrages aux agriculteurs riverains de la Saône suite à la crue de la Saône : listes nominatives, correspondance (1953).
Recensement agricole local en vue d’un projet d’adduction d’eau : liste, correspondance (1953-1954).
Recensement des élevages hors sol : liste (1981).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1975-1980).
Comité de défense des agriculteurs pour le maintien des terrains agricoles menacés par les projets d’extension de la zone de loisirs : pétition (1978).

Produits pétroliers, circulaires (1939-1949) ; plans de production et d’imposition (1942-1945) ; contrôle des productions de céréales (1939-1945).

Extraits de minutes et copies d’exploits et significations de pièces pour les huissiers (1816-1962).
Jurés d’assises (1829-1982).
Décisions de justice : procès-verbal de perquisition (1914), procès-verbal de saisie-exécution (1910).
Justice de paix, ressortissants italiens : demande d’un acte de notoriété pour un mariage avec un étranger (1918-1919).
Jugement pour le vol d’horloges à un horloger ambulant : extrait des minutes du greffe du tribunal de Lons le Saunier (1856).

Procès opposant les habitants de Grièges aux propriétaires des prés clos concernant le droit de vaine pâture et aux clôtures dans la prairie communale : arrêté préfectoral, imposition extraordinaire, règlement des frais, correspondance (1809, 1836-1842, 1849).
Procès contre la veuve Tardy de la Carrière : demande de contrainte (1819).
Procès contre Joseph Carron, propriétaire du Moulin Vieux sur la Veyle : minutes juridictionnelles, correspondance (1840-1843).
Procès contre le sieur Benoit Bourdon, propriétaire d’un moulin sur la Veyle concernant l’exploitation du moulin : arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1850).
Procès contre les propriétaires des moulins sur la Veyle : correspondance (1845).
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine Décher concernant une usurpation de terrain : arrêté préfectoral d’autorisation d’action en justice (1865).

Certificat de présence et de non délégation du maire lors de l’arrestation d’une femme par la gendarmerie (1878).
Auberge de la place de l’église, ouverture et transfert : arrêtés municipaux, autorisations municipales, déclarations (1880-1887).
Débits de boisson : état nominatif des débitants de boisson de la commune (1873) ; ouverture et transfert de licence : arrêtés préfectoraux, autorisations préfectorales, déclarations d’ouverture, mutation et translation, certificat de bonne vie et de bonnes mœurs (1867-1868, 1871-1879, 1907, 1956-1982).
Débit de tabac, gérance : notifications de désignation d’un gérant titulaire et provisoire (1874).
Fête patronale, transfert de la date : pétition du conseil municipal, correspondance avec le préfet (1870-1872), débit de boisson temporaire (1882), arrêté de réquisition d’un gendarme pour le maintien de l’ordre (1911), demandes d’emplacement (1926), location de la place publique pour le bal de la fête (1927), programme et coupures de presse (1976-1977).
Comité des fêtes, kermesse du 14 septembre 1947 : programme, recettes et dépenses, pièces comptables (1947).
Fête Intervillages, préparation et organisation : cahier de notes, programme, règlements et descriptifs des jeux, invitations, réponses, bilans comptables pour 1970, coupures de presse (1969-1972).
Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1888, 1901, 1907, 1927-1970), autorisations d’exhumation (1939, 1944, 1947-1949).