Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-8, 1596-1792). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire couvrant la période 1839-1975. Seules les listes de recensement de la population de 1954 et 1962 sont portées manquantes. Ces listes remontent à 1836, date à laquelle leur constitution est devenue systématique au niveau du département. On note toutefois la présence de listes nominatives de recensement pour les années 1810-1811 dans le registre de délibérations coté 1D1. L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés. Les documents sur les contributions directes remontent à 1826. On trouve de nombreux dossiers sur l’agriculture : statistique agricole, listes de recensements du bétail, dossier sur l’alambic. Confrançon fut le siège de la Fédération des syndicats d’élevage bovin de l’arrondissement de Bourg (3F12). La sous-série sur les guerres est bien représentée. On trouve notamment des informations sur les réquisitions pendant les Guerres napoléoniennes (4H1), un dossier sur les soldats et les évacués de Belfort pendant la Première Guerre mondiale (4H2) ou encore un fichier des locaux pour les évacués de la Seconde Guerre mondiale (4H3). On note un certain nombre de lacunes dans les listes électorales et les listes de recensement militaires. Ces deux collections ne commencent qu’en 1938. De plus, on ne trouve aucune liste de recensement des chevaux. Le 7 juin 1945, un incendie a ravagé une salle de réunion. Ce sinistre semble constituer une explication plausible aux différentes lacunes relevées.
Confrançon (Ain, France)Zone des éléments
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Confrançon (Ain, France)
Confrançon (Ain, France)
Terme spécifique Berchoux, Pont de l'étang (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Bourg (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Bourg, Pont du (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Bozières (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Chazots, Communaux de (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Chevalqueue, Pont sur le bief de (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Confrançon (Ain, France) -- Chemin de petite vicinalité n°1
Terme spécifique Confrançon (Ain, France) -- Chemin n°35
Terme spécifique Confrançon (Ain, France) -- Chemin vicinal n°2
Terme spécifique Confrançon (Ain, France) -- Ferme Névoret
Terme spécifique Confrançon (Ain, France) -- Lotissement communal de Fenioux
Terme spécifique Confrançon (Ain, France) -- Lotissement communal Les Bouleaux
Terme spécifique Confrançon (Ain, France) -- Lotissement communal Mallet
Terme spécifique Corgenon (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Corian, Bief de (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Cornaton (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Corrion, Chemin rural du (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Corrion, Pont du (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Crozet, Pont (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Effondras (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique La Dame (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Loriol (Confrançon, Ain, France ; hameau)
Terme spécifique Loriol, Château de (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Malet (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Mallet, Pont du (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Mantoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Montburon (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Montlevraux, Communaux de (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Pigots, École des (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Rogeney (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Seillon, Pont du (Confrançon, Ain, France)
Terme spécifique Sottison (Confrançon, Ain, France ; lieudit)