Confrançon (Ain, France) -- Chemin vicinal n°2

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            Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
            2G1 · Dossier · 1870-1890
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
            Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
            Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).