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          2 Descriptions archivistiques résultats pour concession

          2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Électrification rurale et éclairage public.
          2O4 · Dossier · 1890-1934
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Délibérations (1890, 1922-1928).
          Établissement d’une ligne HT allant de Neuville-sur-Ain à Bourg : dossier de demande, permission de voirie, correspondance (1922).
          Étude sommaire d’un avant-projet de réseau de battage (1924).
          Relevé des canalisations existantes (1931).
          Construction d’une ligne de transport d’énergie électrique entre Villefranche et Cize-Bolozon : correspondance (1932).
          Distribution d’énergie électrique aux services publics des départements de l’Ain, Jura, Saône-et-Loire et Rhône : dossier d’enquête de demande de concession d’État, correspondance (1933-1934).
          Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
          2O3 · Dossier · 1935-1981
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Distribution d’énergie électrique aux services publics des départements de l’Ain, Jura, Saône-et-Loire et Rhône : dossier d’enquête de demande de concession d’État (1935).
          Renforcement du transformateur électrique chez B. : servitudes radioélectriques, dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1968-1972).
          Renforcement du réseau BT du secteur Chalix et Boisserolles : dossier de projet d’exécution, financement, plans, correspondance (1971-1977).
          Renforcement du réseau BT du bourg et le long du chemin vicinal ordinaire n°1 : dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1975-1976).
          Dérivation MT 20 kv de Journans sur les communes de Tossiat, Journans et Rignat : dossier de demande de déclaration d’utilité publique, dossier de permis de construire, plans (1980-1981).