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            18 Descriptions archivistiques résultats pour compte financier

            18 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            1565-1780
            FF10 · Dossier · 1565-1780
            Fait partie de Fonds communal de Villebois

            Copie de la sentence des assises de Belley de 1565, mémoire de Jean de Quinson, requêtes et mémoires, consultations, observations, procès-verbal de décharge de pièces au luminier de Villebois, comptes et actes du luminier, frais d’expédition, acte de vente de bétail, délibération des syndics, inventaires de pièces produites aux procès, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.

            1825-1951
            1O8 · Dossier · 1825-1951
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations (1825, 1837).
            Réparations, état des chemins, prestations des chemins : registres des déclarations d’option, rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, correspondance (1850-1861, 1888, 1930-1951).
            Dégradations des chemins par les entrepreneurs, exploitants miniers et carriers : rapport de l’agent-voyer, procès-verbal de dommages, plaintes, correspondance (1872-1875).

            3R1 · Dossier · 1904-1988
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Camping municipal, gestion et classement : arrêtés de classement, règlement intérieur, arrêtés de réglementation, nomination du régisseur, contrats d’exploitation, fréquentation, listes nominatives, questionnaires d’enquête, correspondance (1958-1988).
            Touring club de France, financement (1904).
            Société La Boule chaleysienne : statuts, composition du bureau (1945).
            Société des majorettes, section du sou des écoles de Tenay : demande de subvention, budgets, comptes rendus financiers, correspondance (1978-1980)

            Comptabilité et adhésions.

            Registres à souche des quittances (1897-1911).
            Comptabilité : transformation en assurance mutuelle agricole contre l’incendie, pièces comptables, livret d’épargne de la société, compte-rendu financier de l’exercice 1944, comptes rendus de réunion, feuille de présence, bordereaux annuels des cotisations, bordereaux des prorata et d’avenants encaissés, police d’assurance de C. M. G. (1896-1972).
            Adhésion : registre de déclarations des assurés (1900-1929) , feuilles individuelles d’adhésion (1896-1909).

            Domaine des Pauvres filles.
            GG16 · Groupe de documents · 1672, 1768-1790
            Fait partie de Fonds communal de Dommartin

            Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
            Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
            Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
            Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
            Gestion comptable : compte des recettes (1787).
            Quittances (1786-1790).

            1P1 · Dossier · 1823-1935
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Érection de l’église de Chaley en succursale : ordonnance du roi (1838).
            Fabrique de l’église : registre des délibérations du conseil de fabrique, comptes, budgets, reçus, correspondance (1854-1935) ; acquisition d’une portion de chènevière : acte notarié (1823).
            Séparation des Églises et de l’État : arrêtés de mise sous séquestre, inventaires, instructions, correspondance (1905-1909).
            Confrérie du Saint-Rosaire : registre des associées et des comptes (1898-1935).
            Ligue féminine d’action catholique : cahier d’enregistrement des cotisations (1935).

            Fabrique d’église.
            1P2 · Dossier · 1860-1942
            Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Budgets et comptes (1879-1882).
            Dons et legs, legs de l’abbé François Froment, curé de Curciat-Dongalon à la fabrique d’église et au bureau de bienfaisance d’une somme de 500 francs chacun : courrier (1871) ; legs de Joseph Terrier, curé de Curciat-Dongalon d’une somme de 10 000 francs pour l’agrandissement de l’église : extraits du testament (s.d.) ; donation d’une rente sur l’État faite par l’abbé Josserand : correspondance (1860) ; legs de Marie Reine Tréboz née Lombard d’une somme de 1 500 francs pour les réparations ou l’achèvement de l’église : arrêté préfectoral, correspondance (1892-1893).
            Biens grevés de charges pieuses : correspondance (1941-1942).

            Fabrique d’église.
            P2 · Dossier · 1810-1912
            Fait partie de Fonds communal d'Attignat

            Compte des recettes et des dépenses (1810).
            Lettre sur l’inventaire du mobilier (1821).
            Don d’une maison avec dépendances par les époux Puvis : arrêté préfectoral, décret autorisant la cession à la commune d’Attignat de ladite maison pour la construction d’une école de filles (1844, 1857).
            Fonctionnement : distraction d’une partie des dépendances du presbytère, dévolution des biens, correspondance (1898-1912).

            Fabrique d’église.
            1P2 · Dossier · 1883-1933
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Legs d’Adélaïde Carron : correspondance (1883) ; remise du titre à la commune : lettre de l’abbé B., curé (1933).
            Budgets et comptes : budget, compte, délibérations, correspondance (1892-1894).

            1P1 · Dossier · 1816-1975
            Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Prêtres, translation (mutation) de M. Violet au diocèse de Grenoble : lettre (1816) [1].
            Budget et comptes de la fabrique (1834, 1840, 1884).
            Correspondance chronologique (1895-1909).
            Inscription d’un objet à l’inventaire supplémentaire des objets mobiliers classés (1975). [2]
            Chartreuse de portes, liquidation : lettre du liquidateur demandant l’état des biens des chartreux situés dans le territoire de la commune (1909).

            [1] Il semble que cette mutation ait été quelque peu mal vécue par le curé, qui « loin d’obéir au mandement de ses supérieurs qui l’ont interdit et remplacé, il s’est opiniâtré à continuer et que depuis longtemps il tient des discours inconséquents ».
            [2] Concerne une sculpture en bois polychrome de Saint-Léger datant du XVIIIe siècle et provenant de la chapelle de Saint-Léger.

            Finances.
            CC3 · Dossier · 1583-1591
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Comptes des syndics (1589, 1591). Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune (1583).

            Réparation et entretien des chemins.
            1O7 · Dossier · 1851-1971
            Fait partie de Fonds communal de Béréziat

            Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1882, 1899-1919, 1936-1938).
            Réparations, état des chemins, prestations des chemins : rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, taxe vicinale, correspondance (1851-1971).

            O8 · Dossier · 1822-1976
            Fait partie de Fonds communal de Courtes

            Rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, empierrement, cylindrage, extraction et fourniture de gravier, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance

            1O13 · Dossier · 1832-1911
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Réparations, état des chemins, prestations des chemins : rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1832-1911).
            Extraction de graviers pour l’entretien des chemins : autorisation préfectorale, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de reconnaissance des lieux, correspondance (1850, 1856, 1871, 1874, 1893).