comptabilité publique

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Equivalent terms

      comptabilité publique

        Associated terms

        comptabilité publique

          5 Archival description results for comptabilité publique

          1M2 · File · 1878-1906
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Construction d’une école mixte : aliénation aux enchères publiques de l’ancienne maison d’école, arrêté préfectoral, acquisition de l’immeuble appartenant à Auguste Piquand, acte notarié, financement, délibérations, devis descriptif et estimatif, travaux complémentaires, réception des travaux, correspondance (1878-1882).
          Réparations à la maison d’école et aux lavoirs : rapport de l’architecte, financement, correspondance (1905-1906).

          Lavoirs.
          1M4 · File · 1877-1893
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Construction d’un lavoir public au hameau de Dalles : devis des travaux à exécuter, traité de gré à gré, métré et réception des travaux exécutés, mémoire des travaux, correspondance (1877-1878).
          Construction de deux lavoirs à Pouillat et au hameau de Dalles : arrêtés préfectoraux, devis additionnel, cahier des charges et conditions, traité de gré à gré, procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893).

          École communale.
          4M1 · File · 1869-1914
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Acquisition d’un jardin pour l’école : acte notarié, correspondance (1869).
          Réparations à l’école des garçons : résumé du devis, devis, plan calque, délibération, correspondance (1888).
          Appropriation de l’école mixte : travaux, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, soumissions, pièces comptables, correspondance (1911-1914).