Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Comité local d’action sociale de la mutualité agricole (Montceaux, Ain)
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
1953/....
Historique
Lieux
Le siège est fixé à Montceaux (Ain, France).
Statut légal
Organisme mutualiste
Fonctions et activités
Textes de référence
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Fonction associée
Fonction associée
Fonction associée
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
FR28011201200016_NA_000000245
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision et de suppression
2014-11-26 [ISO 8601] première rédaction