Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Comité des fêtes et de la fanfare (Seyssel, Ain)
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
18../2099
Historique
Lieux
Le siège est fixé à la mairie de Seyssel (Ain, France).
Statut légal
Association loi 1901
Fonctions et activités
L'association s'occupe de l'animation culturelle de la commune de Seyssel (Ain, France).
Textes de référence
Textes législatifs généraux :
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
FR28011201200016_NA_000000942
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision et de suppression
2021-04-22 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).