collectivité locale

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      • Employé pour collectivité territoriale

      Termes associés

      collectivité locale

        17 Descriptions archivistiques résultats pour collectivité locale

        Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
        1O4 · Dossier · 1808-1984
        Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

        Pont sur le torrent du Reby et de la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations (1808).
        Passerelle sur la Pernaz (1923-1926) ; réparation au radier du pont de la Pernaz (1929).
        Pont métallique sur le Rhône, projet : extraits des délibérations, souscription populaire, correspondance (1910-1922).
        Pont de Serrières, projet sur le chemin de grande communication n°31 : extrait du plan des lieux (1853-1854).
        Champ de foire, acquisition de parcelles : correspondance (1852), projet de construction : plan (1885).
        Abords de la place de l’église, aménagement : plan (s.d.).
        Place de la mairie, aménagement : projet d’exécution (1969).
        Rue du Lac : création (1980-1981).
        Syndicats intercommunaux de voirie, canton de Lhuis et de Villebois (1952-1984).