école

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          Œuvres scolaires.
          1R3 · File · 1857-1961
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Mobilier scolaire : inventaires (1887-1910, 1917).
          Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1952-1961).
          Distribution de lait et de sucre dans les écoles : programmes d’emploi de la subvention, factures, instructions, correspondance (1955-1958).
          Frais de chauffage de la salle d’école des garçons : remboursement (1857).
          Fourniture de bois pour les écoles et la cantine (1942-1943).
          Ramassage et transport scolaire : arrêté préfectoral [1950-1960].

          1M2 · File · 1868-1980
          Part of Fonds communal de Grièges

          Construction : acquisition de l’emplacement et vente de l’ancien bâtiment, arrêté préfectoral, estimation des travaux, projet, financement, réalisation de volets, jalousies et persiennes pour les fenêtres de l’étage, achat d’une balance-bascule, plan, décomptes des travaux effectués, correspondance (1868-1874).
          Réfection de la toiture de l’ensemble mairie-école publique et des bâtiments latéraux : financement, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, factures, mémoires de travaux, correspondance (1978-1979).
          Installation du chauffage central : travaux EDF, devis acceptés, délibérations, plans, correspondance (1980).

          École des garçons.
          4M1 · File · 1908, 1956-1957
          Part of Fonds communal de Grièges

          Réparations des WC : projet, délibération, plans, correspondance (1908) ; agrandissement du logement : délibérations, subvention, pièces contractuelles, compte-rendu de réunion de chantier, procès-verbal de réception des travaux, plan, pièces comptables, correspondance (1956-1957).

          Marie-école [1].
          M1 · File · 1836-1894
          Part of Fonds communal de Courtes

          Acquisition d’un bâtiment avec dépendances : correspondance (1836-1841).
          Fourniture et réparations et ameublement de l’école : devis estimatif, cahier des charges (1838).
          Construction : acquisition d’un terrain appartenant à la dame de Montmorillon situé au bourg, arrêtés préfectoraux, devis et détail estimatifs, cahier des charges, soumissions, mémoires de travaux, plan, correspondance (1850-1857).
          Reconstruction d’un appentis et réfection de la toiture du grand bâtiment : devis estimatif, cahier des charges, correspondance (1874-1877).
          Restauration et aménagement : rapport descriptif du projet, délibération, soumissions, correspondance (1890-1891).
          Construction d’un second chaînage : devis estimatif, délibération (1893-1894).

          Épidémies et santé.
          5I3 · File · 1859-1945
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Règlement sanitaire municipal : arrêté du maire (1903).
          Comité sanitaire, désignation de membres : délibération (1884).
          Épidémie de dysenterie dans la commune : information du préfet au maire de l’envoi de trois sœurs de Saint-Joseph pour soigner les malades (1859).
          Épidémie de rougeole dans les écoles primaires, fermeture provisoire et réouverture de l’école des garçons : notifications, télégrammes (1903, 1945).
          Désinfection des locaux : avis, déclarations de maladie, correspondance (1916-1917).

          Dons et legs.
          2L1 · File · 1865-1905
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Legs de Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris d’une somme de 10 000 francs à la commune et au bureau de bienfaisance pour la reconstruction de l’église et la construction d’une école de filles et d’un terrain pour le nouveau cimetière : acceptation du legs, copie du testament, aliénation partielle d’un titre de rente, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1865-1870, 1900-1905).

          École des filles.
          4M2 · File · 1868-1927
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Construction : choix de l’emplacement, arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, financement, expropriation de Laurent Antoine Léon Garnier des Garets, propriétaire à Bruailles, réclamation de Jean Loup dit Renaud, entrepreneur à Cormoranche, acte notarié, plan, pièces comptables, états de frais et de salaire, correspondance (1868-1885).
          Travaux de réparations notamment à l’école des filles : délibérations, procès-verbal de réception des travaux, factures, correspondance (1888-1927).

          4M4 · File · 1854-1964
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Chauffage des écoles : délibérations, correspondance (1854-1930).
          Agrandissement des écoles consistant en la création de deux salles de classe et d’un logement pour les instituteurs : avant-métré et devis estimatif, financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, soumission, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal de réception des travaux, métré, factures, correspondance (1887-1899).
          Travaux de grosses réparations aux locaux scolaires (1963-1964).

          Bâtiments scolaires.
          4M1 · File · 1854-1979
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Projet de construction de deux maisons d’école pour un instituteur et une institutrice : plan (1854).
          Ecoles, cour et gymnase, création : extrait du registre des délibérations (1880) ; plan du préau, plan général (1904) ; écoles et logement, souche cheminée : plan (1954).
          Ecole enfantine, projet d’établissement : devis, projet de délibération, correspondance (1888).
          Groupe scolaire, chauffage, sanitaires et réparations, marché de gré à gré : devis estimatif et quantitatif, pièces contractuelles, factures, courriers divers (1952-1964).
          Mairie-école : réfection du bâtiment (sur les halles), marché négocié : devis, délibérations, procès-verbal d’ouverture des plis, pièces contractuelles, accusés de réception des notifications de marché, certificats de paiement, états pour solde, décompte général des travaux (1978-1979).
          Ecole maternelle : construction de deux classes, salle de jeux, salle de repos et sanitaires, marché de gré à gré : contient des plans (1968-1971) ; extension et installations annexes, 3ème classe, marché de gré à gré : contient des plans (1974).

          4N1 · File · 1816-1920
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Ports et places du littoral du Rhône (amarrage de bateaux), contestation des amodiations (s.d.).
          Bacs sur le Rhône : tarifs (1816).
          Chemin de hallage du Rhône (1817).
          Halle aux grains de Serrières : bail (an 8) ; acquisition (1825-1837) ; bail à ferme (1826).
          Avoine, vente de la récolte (1831).
          Maison Conand, limitrophe des halles, acquisition : contient un plan géométrique (1843-1850).
          Usine de polissage de pierres, litige pour l’installation d’une roue et creusement d’un fossé sur un terrain communal (1847).
          Maison d’école, acquisition : acte notarié, ordonnance royale pour l’établissement d’un impôt extraordinaire, correspondance (1840-1847).
          Maison de l’école des filles, bail (1842, 1855-1856).
          Terrain avoisinant la chapelle de Saint-Léger, délimitation (1857).
          Poids public, affermage (1913-1920).

          Contentieux et assurances.
          D16 · File · 1792-1946
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Litige entre Jean-Baptiste Bonnardel, curé d’Attignat et les habitants de la commune concernant le paiement d’une somme pour la reconstruction du presbytère : requête, minutes juridictionnelles, courrier (1792) ; affaire contre Gabrielle Puvis, veuve d’Adrien-Gaëtan Chossat de Montburon et la fabrique d’église concernant la maison de l’école des filles : délibérations, minutes juridictionnelles, rapport d’experts, conclusions, résumé d’audience, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1898-1905). Assurances : polices d’assurances, avenants, correspondance (1908-1946).

          M1 · File · 1856-1880
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Construction : arrêté préfectoral portant acquisition d’un terrain appartenant au sieur Tonnard, rapport d’expert, devis estimatif et descriptif, métrés, soumission, liste des travaux restant à exécuter, réception des travaux, plan de l’emplacement, factures, correspondance (1856-1863) ; projet de construction d’une école mixte avec mairie : devis descriptif (1874) ; restauration : métré de réception provisoire (1880).

          École des garçons.
          M11 · File · 1874-1905
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : devis descriptif et estimatif, plan calque [1] (1874, 1879).
          Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : devis estimatif, acte sous-seing privés conclu avec les époux Tonnard, arrêté préfectoral, emprunt, correspondance (1878-1880).
          Travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : arrêté préfectoral, subvention, travaux supplémentaires, décompte des travaux, correspondance (1903-1905).

          R1 · File · 1834-1989
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
          Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
          Instituteurs et institutrices, nomination : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, correspondance (1867-1984) ; traitement : états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, délibérations, correspondance (1857-1902) ; affaire contre M.-F. P. et Y. L., institutrices, concernant l’indemnité des instituteurs : jugements, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1982-1989).
          Inspection académique de l’Ain : rapports annuels, statistiques (1860-1882), bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1982).
          Carte scolaire et fonctionnement des écoles : ouverture et fermeture de classes, correspondance générale avec la Préfecture et l’Inspection académique (1834-1933, 1955-1971).
          Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1895-1897).
          Archives, fournitures et mobilier scolaires : inventaires, subventions, procès-verbal de récolement du mobilier de classe, du musée scolaire et du mobilier de l’instituteur adjoint, soumission, factures, correspondance (1863-1882).
          Bibliothèque scolaire : états de situation et état numérique de la bibliothèque et de la caisse, concessions de livres (1870-1903), registres d’entrée et de sortie des livres prêtés [2] (1875-1898).
          Sou des écoles : statuts (1900).
          Caisse des écoles (1941-1943).
          Création du regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Crangeat (1981).

          R2 · File · 1865-1971
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Écoles privées : déclarations d’ouverture d’école privée (1905-1971) ; compte-rendu de visite d’inspection incendie (1971).
          Cours d’adultes : subvention, instruction (1865, 1877).
          École d’accouchement de l’Ain : candidatures (1867).

          École des garçons.
          Fi7 · File · 1874-1902
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : plan pour la construction d’une salle de classe (1874) ; agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : plan (1878) ; travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : plan de l’école de Crangeat (1902).

          École.
          4M1 · File · 1907-1975
          Part of Fonds communal de Journans

          Construction d’une école mixte avec mairie : état des terrains à acquérir, rapport sur le bâtiment servant actuellement de mairie-école, devis descriptif et estimatif, série de prix, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, cahier des charges, extraits de la matrice cadastrale, plans, correspondance (1907-1911).
          Appropriation de l’école mixte et construction d’une salle de classe : promesse d’échange d’immeubles, rapport de l’architecte, série de prix, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, délibération, correspondance (1913-1914).
          Réparation de la salle d’école et de la cuisine : mémoires des fournitures et travaux effectués (1919).
          Aménagement d’une cuisine pour l’instituteur : traité de gré à gré, décompte des travaux effectués (1920).
          Démolition et reconstruction du mur de soutènement de l’école : rapport de l’architecte, devis estimatif, correspondance (1942).
          Réfection et aménagement du logement de l’instituteur : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1965-1966).
          Réfection d’une classe : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1971).
          Réfection de la toiture du bâtiment école-logement de l’instituteur : délibération, financement, marché de gré à gré, mémoires des travaux, correspondance (1974-1975).

          1N3 · File · 1854-1916
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Vente aux enchères publiques (1854-1880).
          Vente des étangs dit Chevaux et de Mépillat par le bureau de bienfaisance (1854-1855).
          Vente des débris de charpente, planches et vieux matériaux n’ayant pas servi à la reconstruction du presbytère : cahier des charges (1867).
          Vente de bâtiments situés au nord de l'école des filles : procès-verbal d’adjudication (1878).
          Vente de bouleaux provenant de l’exploitation du sieur F. au domaine de Nanciat par l’administration de l’hôpital de Saint-Trivier-de-Courtes : avis (1880).
          Bornages de terrains : procès-verbaux de bornage (1899-1911).
          Bornage de biens du bureau de bienfaisance et du sieur B. situés à Mépillat (1899).
          Bornage de la place publique (1910).
          Bornage des propriétés de la commune et des sieurs É. N. et P. B. situés au vieux bourg (1911).
          Pâturage d’animaux sur les accotements du chemin d’intérêt communal n°6 : avis du préfet (1916).

          École.
          GG15 · File · 1604, 1619
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Requête des habitants et mandement de l’élection de Bresse pour l’entretien du maître d’école (1604).
          Quittance du recteur des écoles pour le louage du jardin que la ville doit lui fournir (1619).

          1R1 · File · 1854-1984
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Fréquentation : statistiques des élèves par classe à l’école des garçons [vers 1930].
          Organisation des classes : co-éducation dans l’école des filles et des garçons (1954) ; gémination des deux écoles (1967-1968).
          Commission scolaire, désignation des membres : délibération (1900).
          Instituteurs et institutrices, nomination et décès : notifications de nomination, correspondance (1861-1968, 1979) ; création d’un poste d’instituteur adjoint et d’un poste d’institutrice adjointe à l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1866-1867, 1874) ; traitement et indemnités : instructions, correspondance (1854-1877, 1979).
          Carte scolaire : fermeture de la 2ème classe à l’école des garçons (1958).
          Relations avec l’Inspection académique et les établissements d’enseignement locaux : délibérations, correspondance (1854, 1864-1865, 1881, 1930-1984).
          Cours d’adultes : correspondance (1865-1866).
          Recherches sur les écoles communales : réponse de l’instituteur (1879).
          Pupilles de la Nation : notification (1965).

          Maison commune.
          1M1 · File · 1853
          Part of Fonds communal de Chaley

          Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
          Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
          [1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.

          École de filles.
          04M001_008 · Item · 1906
          Part of Fonds communal de Chaley

          Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
          À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.