Hôtels et auberges, contrôle : registre des hôteliers, aubergistes, logeurs et loueurs de maisons garnies, livret de loueurs et aubergistes (1917-1928).
Débits de boisson, réglementation : délibération sur le droit de licence (1976) ; déclarations de mutation (1971).
Hôtel du Centre : arrêté de classement (1967).
Tir d’armes à feu à l’occasion de noces et de baptêmes : correspondance (1867) ; célébration de la fête nationale : notification (1881).
Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
S'emploie pour les installations classées, les bâtiments recevant du public, les hôtels et les campings... Ne s'emploie pas pour le patrimoine (voir PROTECTION).