circulation routière

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      circulation routière

      Terme générique transport

      circulation routière

      Termes équivalents

      circulation routière

        Termes associés

        circulation routière

        1 Descriptions archivistiques résultats pour circulation routière

        1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Transports.
        2O3 · Dossier · 1900-1936
        Fait partie de Fonds communal de Chaley

        Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
        Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).