chemin rural

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      chemin rural

      Terme générique réseau routier

      chemin rural

        Termes équivalents

        chemin rural

          Termes associés

          chemin rural

          1 Descriptions archivistiques résultats pour chemin rural

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          1O7 · Dossier · 1816-1886
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Droits de passage des communes de Grièges et de Crottet sur le chemin passant devant l’écluse du moulin de Nicolas Verne : demande de recherches de preuves dans les archives (1817).
          Droits de passage sur le chemin traversant la propriété de madame veuve Tardy de la Carrière : courrier (1818).
          Chemin vicinal dit de Châtel-Boudon, entretien : prestations, correspondance (1816-1819) ; évaluation cadastrale : lettre du préfet (1836) ; rétablissement comme chemin communal : correspondance (1848).
          Chemins ruraux n°2 et 13 dit de Champagne, projet de création d’un syndicat : rapport de l’agent-voyer cantonal, pétition, correspondance (1886).