Charbonnier, Pâturage de (Lent, Ain, France)

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Charbonnier, Pâturage de (Lent, Ain, France)

        Terme générique Lent (Ain, France)

        Charbonnier, Pâturage de (Lent, Ain, France)

          Termes équivalents

          Charbonnier, Pâturage de (Lent, Ain, France)

            Termes associés

            Charbonnier, Pâturage de (Lent, Ain, France)

              1 Descriptions archivistiques résultats pour Charbonnier, Pâturage de (Lent, Ain, France)

              Droit de chasse.
              2N3 · Dossier · 1896-1958
              Fait partie de Fonds communal de Lent

              Droit de chasse dans les bois des Couvandières et le pâturage de Charbonnier : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location (1896-1928, 1934, 1941). Droit de chasse dans les bois communaux : baux de location, avenants, délibérations (1947-1958).