chambre consulaire

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      chambre consulaire

      chambre consulaire

        Equivalent terms

        chambre consulaire

        • UF chambre de commerce

        • UF chambre des métiers

        • UF chambre d'agriculture

        Associated terms

        chambre consulaire

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        Chambres consulaires.
        1K6 · File · 1920-1982
        Part of Fonds communal de Léaz

        Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, listes d’émargement, procès-verbaux d’élection (1920-1982, lacunes  pour les années 1934-1950).
        Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1949-1979).

        1K7 · File · 1948-1980
        Part of Fonds communal de Léaz

        Chambre des métiers : listes électorales (1948-1980).
        Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
        Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966, 1978).
        Mutualité sociale agricole : listes électorales (1955-[1977]).
        Organismes de la Sécurité sociale : relevés nominatifs, procès-verbaux d’élection (1955).
        Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979).