Centre de loisirs Les P'tits Futés (Attignat, Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Centre de loisirs Les P'tits Futés (Attignat, Ain)

forme(s) parallèle(s) du nom

    Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

      Autre(s) forme(s) du nom

      • Centre de loisirs d'Attignat (1978-1984)

      • Centre municipal de loisirs d'Attignat (1984-1989)

      • Centre de loisirs d'Attignat (1989-2010)

      • Centre de loisirs Les P'tits Futés (2010-2013)

      Numéro d'immatriculation des collectivités

      Zone de description

      Dates d’existence

      1978-08-03/2012-12-26

      Historique

      Lieux

      A l'origine, le siège social est fixé à la mairie d'Attignat (Ain, France). Suite à l'ouverture d'une nouvelle garderie périscolaire en 1996, le siège social est transféré au 317 rue de l'Église à Attignat (Ain, France) en 1997.

      Statut légal

      Association loi 1901

      Fonctions et activités

      L'association a pour but d'organiser les centres de loisirs pendant les vacances scolaires pour les enfants à partir de 4 ans.

      Textes de référence

      1. Textes législatifs généraux
        Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne
        Décret du 16 août 1901 pris pour l'exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association Texte en ligne

      2. Textes d’intérêt local
        Déclaration de création de l’association Centre de loisirs d'Attignat du 3 août 1978.
        Déclaration de dissolution de l’association Centre de loisirs Les P'tits Futés du 26 décembre 2012.

      Organisation interne/Généalogie

      1. Composition
        L’association est administrée par un conseil d'administration qui organisent le fonctionnement du centre de loisirs composé au maximum de 15 personnes. Parmi les membres du conseil d'administration, est élu un bureau composé au minimum d'un président un trésorier et un secrétaire.

      2. Fonctionnement
        L’administration associative est organisée autour d’un secrétariat unique.

      Contexte général

      Zone des relations

      Fonction associée

      centre de loisirs

      Fonction associée

      loisir

      Zone des points d'accès

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Occupations

      Zone du contrôle

      Identifiant de notice d'autorité

      FR28011201200016_NA_000001233

      Identifiant du service d'archives

      Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
      AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
      AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
      Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

      Statut

      Final

      Niveau de détail

      Complet

      Dates de production, de révision et de suppression

      2024-02-19 [ISO 8601] première rédaction

      Langue(s)

      • français

      Écriture(s)

      • latin

      Sources

      Notes de maintenance

      Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain)