carte

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      carte

        Termes équivalents

        carte

          Termes associés

          carte

            1 Descriptions archivistiques résultats pour carte

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Gaz.
            2O2 · Dossier · 1977-1980
            Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêté préfectoral, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
            Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plan de récolement, carte du tracé, correspondance (1979-1980).