canton

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      canton

      canton

        Termes équivalents

        canton

          Termes associés

          canton

          3 Descriptions archivistiques résultats pour canton

          3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Limites territoriales.
          3D1 · Dossier · 1955-1981
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Modification de la carte cantonale : cartes, délibérations, correspondance (1973-1981). Projet de regroupement de communes en application de la loi Marcellin du 16 juillet 1971 (1972-1973). Projet de création d’un Sivom de la région de Bourg (1972). Fixation des limites d’agglomération : arrêté du maire (1955).