canalisation

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        canalisation

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            3 Descriptions archivistiques résultats pour canalisation

            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Électrification rurale et éclairage public.
            2O4 · Dossier · 1890-1934
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Délibérations (1890, 1922-1928).
            Établissement d’une ligne HT allant de Neuville-sur-Ain à Bourg : dossier de demande, permission de voirie, correspondance (1922).
            Étude sommaire d’un avant-projet de réseau de battage (1924).
            Relevé des canalisations existantes (1931).
            Construction d’une ligne de transport d’énergie électrique entre Villefranche et Cize-Bolozon : correspondance (1932).
            Distribution d’énergie électrique aux services publics des départements de l’Ain, Jura, Saône-et-Loire et Rhône : dossier d’enquête de demande de concession d’État, correspondance (1933-1934).
            Gaz.
            2O6 · Dossier · 1960
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Transport, concession de transport de gaz combustible par canalisations entre Charentay / Mâcon et entre Crèches-sur-Saône / Bourg-en-Bresse : demande de concession.
            Gaz.
            2O4 · Dossier · 1960-1978
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Transport, concession de transport de gaz combustible par canalisations entre Charentay / Mâcon et entre Crèches-sur-Saône / Bourg-en-Bresse : demande de concession (1960-1969) ; construction d’une ligne de canalisation entre Ars-sur-Formans et Étrez : demande de concession, déclaration d’utilité publique (1976-1978).