cahier des charges

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          Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
          1N8 · Dossier · 1810-1959
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Vente des saules le long du canal de Pont-de-Vaux à la Saône : arrêté préfectoral (1810).
          Vente aux enchères publiques d’un noyer situé au lieudit Carruge au hameau de Montrin : procès-verbal, correspondance (1844).
          Vente d’arbres et de bois taillis et de la tonte des arbres : délibérations (1871-1959) ; cahiers des charges, clauses et conditions, procès-verbaux d’adjudication (1893-1959).
          Plantation de peupliers : délibération (1901).
          Plantation d’arbres et vente de peupliers du vieux cimetière : délibérations (1882, 1922).
          Édifices publics, lavoirs.
          1M3 · Dossier · 1872-1936
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Magasins pour la pompe à incendie, construction : délibération (1879) ; construction de deux remises pour la pompe à incendie aux hameaux de Chamerande et de Montrin : devis descriptif et estimatif (1912) ; réfection et agrandissement de la remise de Chamerande : délibération (1935).
          Lavoirs publics, réparation des lavoirs de Chamerande et de Nizerel : cahier des charges, dessins, correspondance (1872) ; réparations et entretien : délibérations (1877-1914)
          Routoir [1] communal, réparations et installation d’une vanne : délibérations (1883-1884).
          Bâtiments communaux et cultuels, réparations urgentes et indispensables : délibération, devis estimatif, marchés de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux (1925-1927) ; entretien : délibérations (1920-1936).