Zone d'identification
Cote
13W5-7
Titre
Budgets et comptes.
Date(s)
- 1924-2007 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
3 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
(1924-10-08/2007-09-18)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 2001).
[1] On trouve les chapitres additionnels à compter de 1927 et les comptes de gestion à compter de 1987. Manquent les budgets primitifs 1961, 1970 et 1985 ; les budgets supplémentaires 1961 et 1970.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique par exercice comptable.