Zone d'identification
Cote
12W3-5
Titre
Budgets et comptes.
Date(s)
- 1961-2009 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
3 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations, extraits de budgets et comptes (1961-2009) [2], balances générales des comptes (1984-1985, 1992, 2004-2005), état de l’actif (2006).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
[2] Manquent les budgets primitifs 2000 à 2004, les comptes administratifs 1999 à 2003 et les comptes de gestion 1998 à 2001 et 2003. A défaut, les extraits de budgets et comptes ont été conservés. Pour 2009, on trouve uniquement le budget primitif.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique par exercice comptable.