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            Maison de retraite intercommunale de Tenay.
            3Q2 · Dossier · 1962-1980
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
            Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
            Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
            Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
            1P1 · Dossier · [1790]-1892
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Enlèvement des cloches : procès-verbal, lettre aux administrateurs du département, quittances (1793).
            Dîme ecclésiastique : déclaration de la municipalité au district de Trévoux [1790-1795].
            Enquête sur l’exercice du culte dans la commune : questionnaire, réponses (1808).
            Exercice du culte : liste des citoyens contribuant pour avoir un desservant [XIXème siècle] ; rappel à la réglementation suite aux plaintes du desservant (1808).
            Fabrique d’église : budget et comptes (1876, 1879, 1892).
            Remise des clefs de l’église par le desservant de Cruzilles-les-Mépillat dans les mains du président de la Fabrique d’église : correspondance (1883).
            1793-1982
            1O9 · Dossier · 1793-1982
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Réparation d’un grand chemin communal : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, liste nominative, délibération, lettre au Directoire (1793).
            Réparations, destruction et état des chemins : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, listes nominatives, correspondance (an XIII (1805)-1807).
            Dégradations faites par monsieur De Veyle sur le chemin du bourg à Combabonet : correspondance (1834-1835).
            Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations, avis gratis (1846).
            Prestations en nature pour la réparation des chemins : budgets du service des Ponts-et-Chaussés, ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire, listes nominatives, états des prestations, états des déclarations, création et distribution des ressources, situations des chemins, correspondance (ans IX-X (1801-1802), 1812-1892, 1918, 1946).
            Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Thoissey, prestations : relevés des travaux (1975-1982).