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          6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
          5Q2 · Dossier · 1907-1981
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre, indemnité de combat : listes nominatives, dossiers individuels de pension, carnet d’enregistrement des cartes d’identité pour le paiement des retraites, demandes, états des admissions, registre à souche des soins aux victimes de guerre, instructions, correspondance (1921, 1925-1927, 1940-1943).
          Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, état des allocations mensuelles des assistés, dossiers individuels, dossiers d’enquête administrative, notifications, correspondance (1907-1908, 1910-1913, 1916, 1920, 1945).
          Allocation temporaire aux vieux : liste nominative, pièces justificatives, instructions, correspondance (1943-1946).
          Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères, notifications, instructions (1907-1916, 1927).
          Aides sociales légales : notifications dossiers individuels, pièces justificatives, correspondance (1963-1970, 1974, 1981).
          Accidents du travail : procès-verbaux et récépissés de déclaration (1907).
          Attribution d’une bourse d’apprentissage pour une aveugle (1916).
          Recensement du personnel médical et paramédical exerçant sur la commune : liste (1980).
          Enseignement professionnel.
          1R3 · Dossier · 1853-1890
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          École d’accouchement, admissions : notifications (1868, 1873-1874, 1890) ; école normale primaire, bourse du sieur Dothal : correspondance (1853). Diplômes. – Obtention du brevet de capacité par Claude Joseph Billoud : correspondance (1865).
          Enseignement professionnel et secondaire.
          1R4 · Dossier · 1823-1928
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          1823-1928
          École d’accouchement, admissions : notifications (1823-1825, 1832, 1839, 1843-1844, 1884, 1928).
          Cours d’adultes : subventions, chauffage, correspondance (1868-1879, 1896).
          Lycées : demande d’une bourse de l’État pour le jeune [Françon] (1879).