Bourciat, Ruisseau de (Pouillat, Ain)

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        Bourciat, Ruisseau de (Pouillat, Ain)

        Terme générique Pouillat (Ain, France)

        Bourciat, Ruisseau de (Pouillat, Ain)

          Termes équivalents

          Bourciat, Ruisseau de (Pouillat, Ain)

            Termes associés

            Bourciat, Ruisseau de (Pouillat, Ain)

              1 Descriptions archivistiques résultats pour Bourciat, Ruisseau de (Pouillat, Ain)

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              Curage des eaux.
              3O1 · Dossier · 1841-1933
              Fait partie de Fonds communal de Pouillat

              Curage de trois biefs traversant la prairie communale de Pouillat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1841).
              Curage du bief de Merdaré : arrêtés préfectoraux, correspondance (1844, 1871, 1876, 1892) ; curage du bief de Merdaré et de ses affluents : correspondance (1865).
              Curage du ruisseau de la prairie de Pouillat : projet de règlement, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1856).
              Curage du ruisseau de Devant la Roche : arrêté préfectoral, correspondance (1873).
              Curage du ruisseau de Bourciat sur le territoire de Pouillat : arrêtés préfectoraux, règlement, enquête publique, délibérations (1889, 1928-1930).
              Curage du bief de Pouillat entre les lieuxdits Au Bourbouillon et La Cula : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, correspondance (1932-1933).