bois

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        2 Descriptions archivistiques résultats pour bois

        2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        1P2 · Dossier · 1810-1890
        Fait partie de Fonds communal de Journans

        Coupes affouagères, vente de bois, coupes extraordinaires : procès-verbaux d’adjudication des coupes, procès-verbaux de balivage, cahiers des charges, procès-verbaux d’estimation des coupes de bois, procès-verbaux d’arpentage (1810, 1821-1848, 1890).
        Entretien, enlèvement des feuilles mortes : correspondance (1868, 1870).
        Parcours des bestiaux : correspondance (1870).
        Plan (s.d.).

        1P3 · Dossier · 1822-1893
        Fait partie de Fonds communal de Journans

        Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 (s.d) [1].
        Litige entre la commune et la fabrique d’église sur la jouissance du bois : avis du comité consultatif de l’arrondissement de Bourg, extraits de délibérations du conseil de fabrique, correspondance (1822-1832).
        Projet de partage de la forêt avec la commune : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du conseil de fabrique, correspondance (1851-1853).
        Transaction avec la commune et transfert de la propriété du bois à la commune : actes notariés, décrets impériaux, correspondance (1854-1856).
        Procès concernant l’acte de transaction de 1855 : règlement des frais, correspondance (1856-1859, 1864).
        Remboursement de la rente par la commune : arrêté préfectoral (1893).

        [1] Une note finale signale que la traduction a été faite par « monsieur Beau, archiviste du département ».