bois

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        9 Descriptions archivistiques résultats pour bois

        9 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
        3D1 · Dossier · an IX (1801)-1962
        Fait partie de Fonds communal de Chaley

        Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
        Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
        Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
        Coupures de presse (1958-1962).
        Forêt communale.
        2N1 · Dossier · 1832-1982
        Fait partie de Fonds communal de Chaley

        Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833).
        Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851).
        Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1898).
        Aliénation d’une partie du bois communal des Essaillants : procès-verbal descriptif et estimatif, plans parcellaires (1902).
        Domanialisation des préposés communaux : statistiques (1904).
        Desserte des bois du Vivier : convention de droit de passage sur la propriété de Jean Dufour (1888).
        Concession de passage par la Compagnie lyonnaise de tissage métallique sur le chemin allant de l’usine des Essaillants au chemin n°21 : arrêtés préfectoraux, convention, correspondance (1940-1975).
        Concession de passage de la ligne électrique Tenay – Hautevillle : convention, arrêté préfectoral, correspondance (1954-1982).
        Autorisations de passage temporaire (1903-1940).
        Plan des forêts communales (s.d.).
        Reboisement : financement, procès-verbal de réception des travaux (1926-1927).
        Coupes affouagères, vente de noix, noyers et feuillus, exploitation de parcelles boisées : adjudication, cahiers des charges, procès-verbaux de reconnaissance, permis d’exploiter, procès-verbaux de délit, correspondance (1832-1982).