bois

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      Terme générique forêt

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        5 Descriptions archivistiques résultats pour bois

        4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
        1N8 · Dossier · 1810-1959
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Vente des saules le long du canal de Pont-de-Vaux à la Saône : arrêté préfectoral (1810).
        Vente aux enchères publiques d’un noyer situé au lieudit Carruge au hameau de Montrin : procès-verbal, correspondance (1844).
        Vente d’arbres et de bois taillis et de la tonte des arbres : délibérations (1871-1959) ; cahiers des charges, clauses et conditions, procès-verbaux d’adjudication (1893-1959).
        Plantation de peupliers : délibération (1901).
        Plantation d’arbres et vente de peupliers du vieux cimetière : délibérations (1882, 1922).
        Bois communaux.
        2N1 · Dossier · 1816-1905
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Statistiques des bois communaux et privés : circulaire (1905). Bois des Longerons. – Distraction du régime forestier : lettre du préfet (1831) ; délivrance de coupes de bois : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1816, 1819).
        Communaux cultivés.
        1N6 · Dossier · an II (1794) - 1959
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Communal du Grand Gué : plan (1888).
        Communal dit des Longerons, contribution foncière, taxes et impositions dus par la commune au sujet des Longerons : rôles, délibérations, correspondance (an II, 1908-1936) ; affouage, règlementation : délibérations, règlement (1909-1951) ; tarification de l’affouage : délibérations (1840, 1908-1959).
        Communal dit Pré de la Cure, plantation de vignes : délibération (1891) ; installation d’une grille : délibération (1894).
        Vente aux enchères publiques de foin et d’herbes : délibérations (1895-1959) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1849-1956).
        Vente des herbes du pré de Brouille et d’une charrière communale de la prairie de Chamerande : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1836, 1922-1926).
        Entretien et coupe des épines des pâturages communaux : délibérations (1873-1947).
        Contentieux.
        4D3 · Dossier · 1735-1897
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
        Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).