baux ruraux

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      Termes hiérarchiques

      baux ruraux

      Terme générique exploitation agricole

      baux ruraux

        Termes équivalents

        baux ruraux

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        Termes associés

        baux ruraux

        7 Descriptions archivistiques résultats pour baux ruraux

        7 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        1K8 · Dossier · 1920-1980
        Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Chambre d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs (1920-1980).
        Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, révision des listes (1966-1978).
        Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1962).
        Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
        Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1949, [1962]).

        Élections socioprofessionnelles.
        1K5 · Dossier · 1920-1982
        Fait partie de Fonds communal d'Illiat

        Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1920, 1925-1982).
        Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1920, 1924-1979).
        Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1980).
        Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
        Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952-1977).
        Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
        Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
        Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, circulaires (1950-1962).

        Élections socioprofessionnelles.
        1K5 · Dossier · 1909-1982
        Fait partie de Fonds communal du Plantay

        Tribunal et Chambre de commerce : listes électorales (1909-1979).
        Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1927-1982).
        Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
        Chambre des métiers : listes électorales (1965-1980).
        Prudhommales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
        Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966-1978).
        Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965, 1977).

        Élections socioprofessionnelles.
        1K5 · Dossier · 1920-1982
        Fait partie de Fonds communal de Dommartin

        Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1920, 1925-1936, 1951-1982).
        Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1930-1979).
        Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
        Chambre des métiers : listes électorales (1938-1980).
        Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1982).
        Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).