barrage hydraulique

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      barrage hydraulique

      Terme générique hydraulique agricole

      barrage hydraulique

        Termes équivalents

        barrage hydraulique

          Termes associés

          barrage hydraulique

            1 Descriptions archivistiques résultats pour barrage hydraulique

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            3O1 · Dossier · 1840-1980
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Curage du bief de Corian : arrêtés du maire, listes des riverains du bief devant effectuer le curage (1840, 1853, 1889-1890).
            Usines, moulins et barrages d’irrigation sur le cours d’eau : état statistique, correspondance (1862).
            Usine de M. Pelletier à Mézériat, enquête commodo incommodo pour l’établissement d’un déversoir : correspondance (1849).
            Moulin Neuf sur la Veyle à Mézériat : règlements d’eau, correspondance (1855).
            Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Basse-Veyle et de ses affluents, création, fonctionnement et travaux d’aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations,adjudication, déclaration d’utilité publique, plan du bassin de la Veyle, correspondance (1964-1980).