bâtiment polyvalent

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      bâtiment polyvalent

      Terme générique équipement collectif

      bâtiment polyvalent

        Termes équivalents

        bâtiment polyvalent

        • Employé pour salle polyvalente

        Termes associés

        bâtiment polyvalent

          1 Descriptions archivistiques résultats pour bâtiment polyvalent

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          1M4 · Dossier · 1977-1980
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Construction : acquisition de terrains, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, avant-projet, projet, permis de construire, financement, maîtrise d’œuvre, plans du dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, annonces officielles et légales, pièces contractuelles, compte-rendu de réunion de chantier, procès-verbaux de réception des travaux, plans, certificats de paiement, mémoires de travaux, factures, correspondance.