bâtiment administratif

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  • Bâtiment abritant des services administratifs ou à usage de l'administration. S'entend aussi pour le siège d'une administration quel que soit son contexte historique.

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      bâtiment administratif

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      Marie-école [1].
      M1 · File · 1836-1894
      Part of Fonds communal de Courtes

      Acquisition d’un bâtiment avec dépendances : correspondance (1836-1841).
      Fourniture et réparations et ameublement de l’école : devis estimatif, cahier des charges (1838).
      Construction : acquisition d’un terrain appartenant à la dame de Montmorillon situé au bourg, arrêtés préfectoraux, devis et détail estimatifs, cahier des charges, soumissions, mémoires de travaux, plan, correspondance (1850-1857).
      Reconstruction d’un appentis et réfection de la toiture du grand bâtiment : devis estimatif, cahier des charges, correspondance (1874-1877).
      Restauration et aménagement : rapport descriptif du projet, délibération, soumissions, correspondance (1890-1891).
      Construction d’un second chaînage : devis estimatif, délibération (1893-1894).

      Bâtiments scolaires.
      4M1 · File · 1854-1979
      Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

      Projet de construction de deux maisons d’école pour un instituteur et une institutrice : plan (1854).
      Ecoles, cour et gymnase, création : extrait du registre des délibérations (1880) ; plan du préau, plan général (1904) ; écoles et logement, souche cheminée : plan (1954).
      Ecole enfantine, projet d’établissement : devis, projet de délibération, correspondance (1888).
      Groupe scolaire, chauffage, sanitaires et réparations, marché de gré à gré : devis estimatif et quantitatif, pièces contractuelles, factures, courriers divers (1952-1964).
      Mairie-école : réfection du bâtiment (sur les halles), marché négocié : devis, délibérations, procès-verbal d’ouverture des plis, pièces contractuelles, accusés de réception des notifications de marché, certificats de paiement, états pour solde, décompte général des travaux (1978-1979).
      Ecole maternelle : construction de deux classes, salle de jeux, salle de repos et sanitaires, marché de gré à gré : contient des plans (1968-1971) ; extension et installations annexes, 3ème classe, marché de gré à gré : contient des plans (1974).

      4N1 · File · 1816-1920
      Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

      Ports et places du littoral du Rhône (amarrage de bateaux), contestation des amodiations (s.d.).
      Bacs sur le Rhône : tarifs (1816).
      Chemin de hallage du Rhône (1817).
      Halle aux grains de Serrières : bail (an 8) ; acquisition (1825-1837) ; bail à ferme (1826).
      Avoine, vente de la récolte (1831).
      Maison Conand, limitrophe des halles, acquisition : contient un plan géométrique (1843-1850).
      Usine de polissage de pierres, litige pour l’installation d’une roue et creusement d’un fossé sur un terrain communal (1847).
      Maison d’école, acquisition : acte notarié, ordonnance royale pour l’établissement d’un impôt extraordinaire, correspondance (1840-1847).
      Maison de l’école des filles, bail (1842, 1855-1856).
      Terrain avoisinant la chapelle de Saint-Léger, délimitation (1857).
      Poids public, affermage (1913-1920).

      M1 · File · 1856-1880
      Part of Fonds communal d'Attignat

      Construction : arrêté préfectoral portant acquisition d’un terrain appartenant au sieur Tonnard, rapport d’expert, devis estimatif et descriptif, métrés, soumission, liste des travaux restant à exécuter, réception des travaux, plan de l’emplacement, factures, correspondance (1856-1863) ; projet de construction d’une école mixte avec mairie : devis descriptif (1874) ; restauration : métré de réception provisoire (1880).

      École des garçons.
      Fi7 · File · 1874-1902
      Part of Fonds communal d'Attignat

      Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : plan pour la construction d’une salle de classe (1874) ; agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : plan (1878) ; travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : plan de l’école de Crangeat (1902).

      École.
      4M1 · File · 1907-1975
      Part of Fonds communal de Journans

      Construction d’une école mixte avec mairie : état des terrains à acquérir, rapport sur le bâtiment servant actuellement de mairie-école, devis descriptif et estimatif, série de prix, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, cahier des charges, extraits de la matrice cadastrale, plans, correspondance (1907-1911).
      Appropriation de l’école mixte et construction d’une salle de classe : promesse d’échange d’immeubles, rapport de l’architecte, série de prix, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, délibération, correspondance (1913-1914).
      Réparation de la salle d’école et de la cuisine : mémoires des fournitures et travaux effectués (1919).
      Aménagement d’une cuisine pour l’instituteur : traité de gré à gré, décompte des travaux effectués (1920).
      Démolition et reconstruction du mur de soutènement de l’école : rapport de l’architecte, devis estimatif, correspondance (1942).
      Réfection et aménagement du logement de l’instituteur : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1965-1966).
      Réfection d’une classe : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1971).
      Réfection de la toiture du bâtiment école-logement de l’instituteur : délibération, financement, marché de gré à gré, mémoires des travaux, correspondance (1974-1975).

      Mairie et foyer rural.
      1M2 · File · 1948-1950
      Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

      Projet de construction ; plans de l’avant-projet (1949).
      Projet de construction d’un foyer rural : devis estimatif des travaux, demande de concours du Génie rural, plans, correspondance (1948-1950).

      1M1 · File · 1859-1973
      Part of Fonds communal d'Illiat

      Reconstruction des écuries du petit domaine communal légué par la veuve Lorin : quittance, correspondance (1859-1860).
      Construction du monument aux morts : devis estimatif et descriptif, approbation du projet, plan, correspondance (1920).
      Entretien des bâtiments communaux : mémoires de travaux, quittances, reçus (1873-1885).
      Installation du chauffage central dans la mairie, les locaux scolaires et le logement de fonction : devis, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux correspondance (1970-1971).
      Aménagement d’un terrain de sports : lever topographique, avant-projet, financement, rapport de l’Inspection départementale des services d’incendie et de secours, correspondance (1972-1973).

      Maison commune.
      1M1 · File · 1853
      Part of Fonds communal de Chaley

      Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
      Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
      [1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.

      Mairie et maison d’école.
      1M1 · File · 1855-1981
      Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

      Maison d’école, installation d’une petite cloche : délibération, mémoire des travaux (1855) ; construction d’un préau et réparations : avant-métré et détail estimatif, soumission, plan, correspondance (1860, 1863, 1867-1868) ; agrandissement et appropriation : devis estimatif, cahier des charges, délibérations, financement, soumissions, résumés de métré et réception des travaux, états des sommes payées et restantes à payer, correspondance (1870-1880) ; construction d’un local de remise pour la pompe à incendie : devis estimatif, délibération, décomptes de travaux (1898, 1911-1912).
      Mairie, aménagement de WC dans la cour : estimation financière, délibérations, pièces contractuelles, factures, correspondance (1980) ; réfection du plafond de la salle de réunions (1981).

      3D2 · File · 1791-1965
      Part of Fonds communal de Villebois

      Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791).
      Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV).
      Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration municipale (an VIII).
      Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des archives et du mobilier [l’inventaire des papiers détenus à Belley dans le cadre du contentieux avec Bénonces ou l’État est porté à la fin du document], délibération, correspondance (1845).
      Inventaire du mobilier et du matériel de la mairie (1965).

      École communale.
      4M1 · File · 1869-1914
      Part of Fonds communal de Pouillat

      Acquisition d’un jardin pour l’école : acte notarié, correspondance (1869).
      Réparations à l’école des garçons : résumé du devis, devis, plan calque, délibération, correspondance (1888).
      Appropriation de l’école mixte : travaux, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, soumissions, pièces comptables, correspondance (1911-1914).

      1M1 · File · 1842-1903
      Part of Fonds communal de Dommartin

      Maison d'école. - Construction : correspondance (1842, 1844, 1851). Mairie-école de garçons. – Construction, exécution des travaux : estimation foncière, géomètre, rapport, financement, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbaux de réception des travaux et du mobilier scolaire, plans, décomptes des travaux, correspondance (1894-1901) ; différend contre Jean-Baptiste Manigand, entrepreneur et François Coppé, architecte concernant l’exécution des travaux : relations avec la Préfecture, correspondance (1899-1903).

      Mairie-école [1].
      1M1 · File · 1837-1910
      Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

      Construction : acquisition d’une terre appartenant à Claude Marcelin, acte notarié, arrêtés préfectoraux, financement, imposition extraordinaire, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, engagements des entrepreneurs, reconnaissance de travaux, plan, correspondance (1837-1846).
      Réparations : notification d’attribution de crédit additionnel au budget (1849).
      Agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau : devis descriptif, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception des travaux, plan, métré et décompte des travaux, correspondance (1851-1855).
      Construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes : projet, devis descriptif et estimatif, rapport, cahier des charges, délibération, plan (1877-1878, 1880).
      Restauration de la mairie et agrandissement des logements des instituteurs : délibérations, devis descriptif et estimatif, autorisation d’emprunt, arrêté préfectoral, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, travaux supplémentaires, décompte des travaux, correspondance (1892-1895).
      Travaux d’appropriation et de réparations de la mairie et de l’école des garçons : devis estimatif, délibérations, soumissions, décompte des travaux (1910).
      Réparations et entretien : financement, délibérations, correspondance (1861-1896).

      École des garçons.
      4M1 · File · 1878-1900
      Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

      Agrandissement consistant en l’aménagement d’une cave sous une salle de classe : délibération, emprunt, correspondance (1878-1880).
      Construction d’un groupe scolaire avec mairie [1] : projet, étude du projet, devis estimatif et descriptif, avant-métré, rapport, délibérations, devis pour l’acquisition de mobilier scolaire et personnel, plans, correspondance (1883-1886).
      Restauration : devis estimatif (1900).
      Acquisition d’une pompe pour le puits : délibération (1900).

      [1] Les travaux consistent en la construction d’une école maternelle et d’une école de filles en prolongement de la mairie-école actuelle.

      1M1 · File · 1866-1934
      Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

      Construction, marché de travaux : devis, acte d’engagement, rapports divers, factures, états des sommes à payer, états des travaux exécutés, croquis, courriers divers, plans (1866-1869).
      Contentieux (1867-1876).
      Impôt extraordinaire de vingt centimes sur les contributions directes pour la construction du bâtiment (1874).
      Agrandissement et appropriation, marché de travaux : avant-projet portant sur la construction de WC pour les filles, de préaux et d’une salle pédagogique (1920) ; premier projet : rapport de présentation, procès-verbal d’adjudication des travaux, cahier des charges, avant-métré et devis estimatif, rapport et devis descriptif, mémoire des réparations exécutés, plans [1] (1914-1927). Second projet pour l’agrandissement du groupe scolaire : subvention, emprunt, subvention mobilier scolaire, devis, actes d’engagement, rapport de l’architecte sur l’état du groupe scolaire, avant-métré, devis estimatif, décompte des travaux exécutés, comptes de mitoyenneté avec M. J. R., J. D., propriétaires à Serrières-de-Briord, courriers divers, plans (1922-1934).
      Contentieux C., entrepreneur (1920-1921)

      École de garçons.
      4M1 · File · 1874-1962
      Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

      Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances : projet, devis estimatif et descriptif, cahier des charges, soumissions, plans, correspondance (1874-1875).
      Aménagement du logement du directeur : délibération, cahier des charges, devis estimatif et bordereau de prix, mémoire des travaux, correspondance (1947-1948).
      Agrandissement, surélévation et aménagement d’un logement au-dessus de la salle de classe en construction : projet, délibérations, adjudication, affiche, soumissions, marchés de gré à gré, avenants, décomptes des travaux, correspondance (1948-1949).
      Inauguration : déroulé de la cérémonie, réponses (1950).
      Réfection des toitures du groupe scolaire : arrêté de subvention (1952-1953).
      Réparations et transformation : traités de gré à gré, délibérations, pièces comptables, correspondance (1959-1962).

      Chapelle Saint-Gengoult.
      2M2 · File · 1793-1844
      Part of Fonds communal de Grièges

      Projet de transformation en maison commune : délibération (1793) ; reconnaissance des limites de la chapelle et de ses alentours : procès-verbal (1830) ; réparations : correspondance (1844).