bétail

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            Syndicats agricoles.
            3F5 · File · 1909-1991
            Part of Fonds communal de Béréziat

            Mutuelle contre la mortalité du bétail : déclarations d’animaux, estimation du bétail, correspondance (1909-1913).
            Union agricole : livre comptable, cotisations, (1920-1937).
            Syndicat agricole de Béreyziat : statuts, récépissés du dépôt légal à la mairie, extrait du procès-verbal de l’assemblée générale, liste nominative (1945-1991).
            Coopérative de stockage des céréales de l’Ain : bulletins individuels, décompte (1947).

            1P2 · File · 1810-1890
            Part of Fonds communal de Journans

            Coupes affouagères, vente de bois, coupes extraordinaires : procès-verbaux d’adjudication des coupes, procès-verbaux de balivage, cahiers des charges, procès-verbaux d’estimation des coupes de bois, procès-verbaux d’arpentage (1810, 1821-1848, 1890).
            Entretien, enlèvement des feuilles mortes : correspondance (1868, 1870).
            Parcours des bestiaux : correspondance (1870).
            Plan (s.d.).

            Épizooties.
            5I2 · File · 1814-1982
            Part of Fonds communal d'Illiat

            Épizootie touchant le bétail à cornes : recettes de guérison, description des symptômes, instructions, rapport et prescriptions d’hygiène, correspondance (1814).
            Signalement de vente d’un animal mort, malade du charbon par le sieur Donjoux au sieur Bayle, maître boucher à Saint-Didier-sur-Chalaronne (1845).
            Arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire, cessation de la mise sous surveillance (1920-1927, 1968-1982).
            Registre à souche de déclarations de maladies contagieuses (1958).
            Carnet à souche des certificats de santé et d’origine (1947-1957).
            Rage : souches d’examens (1968).

            Seconde Guerre mondiale.
            4H1 · File · 1942-1946
            Part of Fonds communal de Chaley

            Service du travail obligatoire, réfugiés, gardes de voies défaillants : listes nominatives, fiches individuelles et certificats de travail, plannings de requis de gardes-voies, instructions, correspondance (1943-1944).
            Ravitaillement et rationnement : certificats de retraits de titres d’alimentation, prix des denrées, instructions, fiches de recensement du cheptel, correspondance (1942-1946).
            Forces françaises de l’Intérieur, Comités départemental et local de Libération : programme d’action, liste des membres du comité local, projet de statut des gardes civiques républicains, informations, instructions, correspondance (1944-1945).

            Bétail.
            3F4 · File · [1840]-1941
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Recensement : liste du bétail et des équidés ([1840-1850], 1891). ; recensement des animaux de ferme (1940) ; liste des animaux de trait pour l’établissement des besoins en fers et clous (1941) ; liste du bétail pour l’obtention de la carte d’approvisionnement (1941).

            Secours aux indigents.
            1Q4 · File · an II (1794)-1895
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Attribution de secours à Joseph Ballet, journalier : lettre aux habitants (an II) ; distribution de denrées et de secours en argent : liste nominative, listes des familles les plus indigentes, états des sommes payées aux indigents, attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours, certificat d’indigence, correspondance (1824, 1835, 1838, 1844-1895) ; attribution de secours pour perte de bétail : correspondance (1822, 1832, 1857, 1861).

            Épizooties.
            5I2 · File · 1871-1979
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Rage : arrêté du maire sur les mesures à prendre (1886) ; épizootie de peste bovine, recensement des bêtes à cornes : liste (1871) ; épizootie de fièvre aphteuse : recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté, instructions (1938) ; registres à souche de déclarations de maladies contagieuses (1937-1960) ; arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire, carnet à souche des certificats de santé et d’origine, état nominatifs des déclarations de maladies, instructions (1920-1979) ; état des déclarations des ruchers faites auprès de la direction des services vétérinaires (s.d.).

            Pâturage et vaine pâture.
            1N5 · File · 1809-1883
            Part of Fonds communal de Pouillat

            Règlementation du pâturage : ordonnance de police rurale du maire, arrêtés de police du maire, correspondance (1817-1865).
            Règlementation des regains [1] et du pâturage des moutons : délibérations (1809, 1820).
            Parcours du bétail de Bourciat (Jura) sur les terres de Pouillat : demande, délibération (1823).
            Partage de la jouissance des biens communaux pour le pâturage entre les sections de Dalles et de Pouillat : rapport de l’agent-voyer, correspondance (1849).
            Pâturage des chèvres : correspondance (1877).
            Pétition de Léon Félix Jacquin, propriétaire, sur l’application de l’interdiction de vaine pâture par le garde-champêtre de Pouillat (vers 1883).

            1F1 · File · an XI (1803), 1820-1982 (Lacunes : 1851. Pour 1946, on ne trouve que les arrêtés de nomination rémunération de l’agent recenseur)
            Part of Fonds communal de Dommartin

            Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).

            Pâturage et vaine pâture.
            1N7 · File · 1815-1942
            Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

            Réglementation du pâturage : arrêtés du maire, délibérations, dommages causés par certains propriétaires, modifications d’articles du règlement, correspondance (1817, 1833, 1837, 1906, 1921, 1936, 1942).
            Maintien du droit de vaine pâture : délibération demandant le maintien, avis du Conseil général (1889).
            Pâturage de bestiaux dans les bois des Longerons : procès-verbal de délit, notification (1815).
            Pâturage du troupeau de vaches de C. B. : accord conclu avec l’association des propriétaires de bétail (1927).

            Seconde Guerre mondiale.
            4H2 · File · 1939-1962
            Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Recensement militaire, recensement des résistants inhumés sur le territoire communal, ravitaillement et rationnement, garde de nuit, prisonniers de guerre : listes nominatives, états de recensement du bétail et de denrées, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, contrats de louage de travail, registre des cartes d’alimentation, instructions, correspondance.