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        • Employé pour avant-projet définitif

        • Employé pour avant-projet sommaire

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        avant-projet

          1 Descriptions archivistiques résultats pour avant-projet

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Toilettes publiques.
          1M5 · Dossier · 1972-1974
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Aménagement de toilettes publiques au Bourg : devis estimatif, devis, plan, factures (1972).
          Construction de WC publics sur le parking communal du Logis Neuf : délibération, avant-projet sommaire, permis de construire, devis (1972-1974).