association de chasse

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      association de chasse

      association de chasse

        Equivalent terms

        association de chasse

        • UF société de chasse

        Associated terms

        association de chasse

          2 Archival description results for association de chasse

          2 results directly related Exclude narrower terms
          1I1 · File · 1852-1981
          Part of Fonds communal de Léaz

          Garde-champêtre et gardes particuliers, nomination et démission : arrêtés préfectoraux, lettre de démission (1852-1912, 1941).
          Police de la chasse : registre de délivrance des permis de chasse (1954-1974) ; amodiation et location du droit de chasse : procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, baux, cahier des charges [1] (1867-1981) ; autorisations de battues (1938-1954) ; nomination de gardes particuliers : demandes, arrêtés préfectoraux (1927-1932) ; société de chasse du Mont Credo : location du droit de chasse, compte-rendu de réunion, liste des adhérents, cahier des recettes et dépenses (1926-1935).
          Pompes funèbres : marché de gré à gré, cahier des charges, tarifs (1943) ; autorisations de transport de corps, procès-verbaux de mise en bière, avis et certificats de décès, certificats d’inhumation (1893-1959).
          Bureau de tabac, gérance : accord du préfet sur la poursuite de la gérance par la veuve F. (1940).
          Vente de boissons non alcoolisées : autorisation préfectorale (1941).

          [1] Pour 1929, on trouve le cahier des charges et le procès-verbal d’adjudication du droit de chasse dans la forêt communale de Sappey (Haute-Savoie).

          Chasse.
          1I2 · File · an IX (1801)-1938
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Police de la chasse : instructions, correspondance (an X, 1844-1876) ; gardes particuliers : arrêtés de nomination, prestation de serment, lettre de démission (1836-1937) ; permis de chasse (1864) ; battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire et préfectoraux, correspondance (1842-1938).
          Société de chasse et de pêche et de protection agricole des communes de Tossiat et de Journans : statuts (1928).
          Chasse aux loups : arrêtés préfectoraux, liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion (an IX).