Association centre montagnard de Lachat (Le Petit-Abergement, Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Association centre montagnard de Lachat (Le Petit-Abergement, Ain)

forme(s) parallèle(s) du nom

    Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

      Autre(s) forme(s) du nom

      • Association centre école ski nordique du Haut-Valromey

      • Centre montagnard Lachat

      Numéro d'immatriculation des collectivités

      17421

      Zone de description

      Dates d’existence

      1984-12-17/1996-11-08

      Historique

      Lieux

      1. Siège
        Le siège est situé à la mairie du Petit-Abergement (Ain, France).

      2. Territoire
        L’association a compétence sur le territoire de la commune du Petit-Abergement (Ain, France).

      Statut légal

      Association loi 1901

      Fonctions et activités

      L’association a pour objet la promotion du ski nordique de fond en mettant à disposition des skieurs les aménagements nécessaires.

      Textes de référence

      1. Textes législatifs généraux
        Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne

      2. Textes d’intérêt local
        Déclaration de création de l’association Centre montagnard Lachat du 17 décembre 1984.
        Déclaration de dissolution de l’association Centre montagnard Lachat de du 8 novembre 1996.

      Organisation interne/Généalogie

      1. Composition
        L’association est administrée par un comité de direction et un bureau composé de membres élus par l’assemblée générale.

      2. Fonctionnement
        L’administration associative est organisée autour d’un secrétariat unique.

      Contexte général

      Zone des relations

      Fonction associée

      sport

      Fonction associée

      tourisme de montagne

      Zone des points d'accès

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Occupations

      Zone du contrôle

      Identifiant de notice d'autorité

      FR28011201200016_NA_000000076

      Identifiant du service d'archives

      Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
      AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
      AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
      Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

      Statut

      Final

      Niveau de détail

      Moyen

      Dates de production, de révision et de suppression

      2013-11-25 [ISO 8601] première rédaction

      Langue(s)

      • français

      Écriture(s)

      • latin

      Sources

      Notes de maintenance

      Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).