assemblée générale

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      Terme générique organe délibérant

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          Termes associés

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          6 Descriptions archivistiques résultats pour assemblée générale

          6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Fonds de la Fanfare de Lent
          FRAC01211-S3 · Fonds · 1890-1999

          Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts.
          Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.

           Harmonie de Lent (Ain)
          Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
          FRAC01211-S4 · Fonds · 1946-1971

          Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.

           Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)
          Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
          FRAC01211-S5 · Fonds · 1945-1970

          Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.

           Amicale des anciens de l’unité Robespierre (Lent, Ain)
          Associations. – Constitution.
          2I4 · Dossier · 1967-1978
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Comité des fêtes de Confrançon : statuts, liste des membres, récépissé et publication de déclaration en préfecture (1967).
          Comité d’aide aux personnes âgées : procès-verbal d’assemblée constitutive, statuts, liste des membres, publication de déclaration en préfecture (1968).
          Club du 3e âge et des retraités de Confrançon : publication de déclaration en préfecture (1978).