Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

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            7 Descriptions archivistiques résultats pour Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

            2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            1O2 · Dossier · 1856-1983
            Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Chemin d’intérêt commun n°34 de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin : plan d’alignement de la traverse de Chavannes-sur-Reyssouze (1882).
            Chemin rural dit de la Colaine, alignement : arrêté municipal portant alignement, procès-verbal d’estimation d’un terrain à aliéner en suite d’un alignement (1890).
            Demandes d’alignement, arrêtés portant alignement, permissions de voirie (1856, 1858-1859, 1863, 1865, 1868, 1892-1983).

            1O4 · Dossier · 1854-1956
            Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Empierrement du chemin de moyenne communication n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay sur la chaussée du moulin de Haute-Serve : correspondance (1854-1855) ; redressement : état estimatif des parcelles à acquérir et échanger, plan parcellaire (1875).
            Projet de rectification du chemin de petite communication n°7 allant des Guillemots à la route départementale n°7 : plan des lieux (1869).
            Anticipation commise par Nicolas Donguy sur le chemin du Tronchay : notification, arrêté préfectoral (1883-1884).
            Anticipation sur des chemins publics non classés : correspondance (1883).
            Entrepôt de bois sur l’accotement et le fossé du chemin d’intérêt commun n°8 : correspondance (1920).
            Rectification du chemin vicinal n°1 dit de la Besace : dossier technique, plan, délibération, décision de la commission départementale (1956).

            Ponts, ponceaux et aqueducs.
            1O5 · Dossier · 1826-1889
            Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826).
            Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828).
            Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829).
            Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836).
            Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842).
            Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841).
            Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857).
            Construction du pont de la Besace : correspondance (1863).
            Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870).
            Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869).
            Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).

            Ponts, ponceaux et aqueducs.
            1O7 · Dossier · 1838-1934
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

            Construction d’un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône [1] : devis estimatif, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1838-1839).
            Construction du pont suspendu de Pont Seille [2] : courrier (1845).
            Construction d’un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze : devis estimatif, plan, correspondance (1847-1849).
            Construction d’un pont sur le chemin du Grand Gué par les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny : correspondance (1855-1856).
            Construction d’un ponceau ou aqueduc en pierre sur le chemin allant de Saint-Bénigne à Léal au lieudit Meiclurias : courrier (1866).
            Entretien du pont de Montrin situé sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : courrier (1871).
            Construction d’un ponceau sur le chemin rural n°7 sur le bief des Léchères : métré des travaux, correspondance (1875-1876).
            Construction d’un aqueduc sur les chemins vicinaux : délibération, courrier (1881-1882).
            Construction d’un aqueduc dallé sur le chemin rural allant du chemin vicinal ordinaire n°8 dit de la Prairie à la prairie de Nizerel : métré estimatif, délibération (1888).
            Installation de ponceaux à l’entrée des prairies : délibérations (1924).
            Construction d’un ponceau en ciment sur le fossé de la prairie de Chamarande lieudit [Falamar] : marché de gré à gré, délibération (1934).
            Acquisition et pose d’un aqueduc à l’entrée de la terre de F. B. : liste nominative de souscription [193.].
            Reconstruction et réparations : délibérations, correspondance (1859, 1901, 1904, 1919).

            [1] Port actuellement situé sur la commune de Montbellet (Saône-et-Loire, France).
            [2] Pont suspendu construit en 1849, remplacé par un pont en béton en 1934 et entièrement détruit en septembre 1944 puis reconstruit à l'identique. Il est à la fois situé sur les communes de Sermoyer (Ain, France) et de Ratenelle (Saône-et-Loire, France).