arrêté du maire

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      arrêté du maire

        Equivalent terms

        arrêté du maire

          Associated terms

          arrêté du maire

          5 Archival description results for arrêté du maire

          5 results directly related Exclude narrower terms
          Curage et aménagement.
          3O1 · File · 1826-1937
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Documents généraux : correspondance (1883-1914).
          Curage de la Reyssouze : arrêtés du maire, arrêté préfectoral fixant les largeurs, arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, avis et registre d’enquête, rôles de répartition, correspondance (1826, 1837, 1841, 1852, 1854-1861, 1865-1868, 1870, 1872-1877, 1883, 1886-1887, 1922, 1924) ; curage de la Reyssouze et des biefs de La Chanaz et de Chalix : projets d’arrêté préfectoral, rapport de l’ingénieur, correspondance (1869, 1874-1876, 1878, 1880, 1889) ; curage d’un canal de dérivation non classé : correspondance (1869, 1873) ; curage de la Reyssouze et de ses affluents : projets d’arrêté préfectoral, arrêté préfectoral, correspondance (1897, 1902 1910-1912) ; curage des biefs de Chaly, Courlacul et de La Chanaz : projets d’arrêté préfectoral, correspondance (1921, 1928) ; curage de la Reyssouze et du bief de La Chanaz : délibérations (1924) ; curage de la Reyssouze et des biefs de La Chanaz, des Bottes et de Courlacul : prorogation du délai d’exécution des travaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (1936-1937).
          Curage et faucardement de la rivière La Léchère : arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, avis et registre d’enquête, rôles de répartition, correspondance (1839, 1853-1854, 1867, 1893, 1895, 1906, 1919, 1934, 1937).
          Curage du ruisseau de Sales : arrêté préfectoral, correspondance (1845).
          Curage du bief de Chalix : avis et registre d’enquête, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, délibération de la commission du bief de Chalix, correspondance (1853-1854, 1857, 1864-1866, 1873-1875).
          Curage du bief de La Chanaz : délibérations de la commission du bief de La Chanaz, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, projet de règlement d’eau, réclamations de riverains, plan, correspondance (1856-1857, 1861, 1869-1871, 1873-1874, 1887).
          Curage du bief des Fontaines : correspondance (1874).
          Écoulement insuffisant des eaux d’un bief non dénommé : correspondance (1914).
          Construction d’un mur avec ouverture sur le quai de la Reyssouze par le sieur Vieudrin : permission de voirie, correspondance (1863, 1867).

          Police des cours d’eau.
          3O2 · File · an XI (1803)-1937
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Irrigation des prés : délibération, nomination de délégués aux rivières, rapport de l’ingénieur, arrêtés du maire, règlement, suppression des prises d’eau, réclamation, lettre du préfet (ans XI-XII, 1826, 1857-1860, 1885, 1893, 1921).
          Barrages d’irrigation, établissement et suppression : arrêté préfectoral, mise en demeure des propriétaires de produire leurs titres, plan, correspondance (1826, 1854-1860, 1936-1937).
          Projet de règlement général des irrigations de la Reyssouze : avis d’enquête, rapport de l’ingénieur, pétition, correspondance (1870).
          Demande de classement d’un canal de dérivation de la Reyssouze : délibération, pétition des habitants et du conseil municipal, registre d’enquête (1870).
          Contravention des sieurs Berger et Odet : lettre du préfet (1870).
          Détournement des eaux de la Chanaz par le sieur Bollet pour l’alimentation d’une botasse privée : réclamation des habitants du hameau de Mulaty, correspondance (1870-1871)
          Pétition des habitants du bourg et du hameau de Mas Gruzin contre l’utilisation illégale des eaux de la Reyssouze (1874).
          Rouissage du chanvre dans l’eau : correspondance (1907).

          1N5 · File · 1791-1937
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Plan des terres et fougères [vers 1870].
          Pâturage : arrêté du maire, arrêtés préfectoraux le maintenant comme pâturage du bétail (1813, 1889).
          Mise en valeur : arrêté préfectoral, défrichement, correspondance (1864-1866).
          Location : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1865-1931).
          Location à l’autorité militaire en tant que terrain d’exercice des garnisons de Bourg-en-Bresse : bail, délibérations, état descriptif des lieux, correspondance (1937).
          Vente annuelle des fougères du communal dit d’En Bériat : délibérations, autorisations préfectorales, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1791- an XIII, 1817, 1823-1830, 1835-1836, 1841-1936).

          Police urbaine.
          1I10 · File · 1850-1920
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Police des eaux pluviales : arrêté du maire, correspondance (1850, 1873).
          Encombrement des passages du Mézé et de l’Être : pétition des habitants, arrêté du maire, correspondance (1857, 1863).
          Police des fontaines : arrêté du maire, correspondance (1865, 1874).
          Circulation et sécurité routière : arrêté du maire (1873).
          Nuisances sonores : arrêté du maire (1883).
          Entrepôt de matériaux sur les places publiques : délibération (1920).

          Chasse.
          1I2 · File · an IX (1801)-1938
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Police de la chasse : instructions, correspondance (an X, 1844-1876) ; gardes particuliers : arrêtés de nomination, prestation de serment, lettre de démission (1836-1937) ; permis de chasse (1864) ; battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire et préfectoraux, correspondance (1842-1938).
          Société de chasse et de pêche et de protection agricole des communes de Tossiat et de Journans : statuts (1928).
          Chasse aux loups : arrêtés préfectoraux, liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion (an IX).