arrêté du maire

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          Droits de place.
          2L3 · Dossier · 1955-1956
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.
          Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
          3N3 · Dossier · 1855-1898
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856).
          Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866).
          Travaux de réparations : plan, correspondance (1868).
          Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872).
          Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).
          Puits.
          3N2 · Dossier · 1818-1870
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Réparation du puits communal : arrêté du maire sur les travaux à effectuer (1818).
          Démolition et reconstruction du vieux puits : croquis, facture, état et mémoires des travaux effectués (1868).
          Construction de deux puits et travaux d’amenée de l’eau de la Reyssouze au puits de la place Sofrani : devis, souscription, listes nominatives, arrêtés préfectoraux, conventions, servitudes de passage, facture, état des travaux effectués, correspondance (1868-1870).
          Construction d’une pompe dans le puits communal dit « puits Barret » : devis, mémoire des travaux effectués, facture, correspondance (1868-1870).