animal de bât

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            3 Descriptions archivistiques résultats pour animal de bât

            Seulement les résultats directement liés
            Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
            1G16 · Dossier · 1931-1981
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Copies de la matrice.