aménagement forestier

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            5 Descriptions archivistiques résultats pour aménagement forestier

            5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Bois communaux.
            2N1 · Dossier · 1816-1905
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

            Statistiques des bois communaux et privés : circulaire (1905). Bois des Longerons. – Distraction du régime forestier : lettre du préfet (1831) ; délivrance de coupes de bois : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1816, 1819).

            2N1 · Dossier · 1828-1927
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Aménagement des bois du hameau de Dalles : ordonnance royale (1841).
            Exploitation, vente d’arbres et coupes affouagères et extraordinaires : actes de vente, décrets présidentiels, rôles de taxe d’affouage, listes des propriétaires, procès-verbaux d’adjudication, prorogations de délai (1828-1927), catalogues de vente (1867, 1870, 1891, 1894, 1897, 1924-1927).

            2N1 · Dossier · 1802-1880
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            Partage et distribution de bois : procès-verbal (1807).
            Aménagement, refonte de l’aménagement des bois communaux et vente d’une partie de la réserve pour la reconstruction du clocher de l’église : procès-verbal du garde général des Eaux et Forêts concernant la coupe d’aménagement, correspondance (1821-1829) ; demandes de modification d’aménagement : correspondance (1838, 1847, 1849-1850, 1880). Réglementation : instructions préfectorales (an 10, an 12) [1].

            [1] Les 19 ventôse an 10 et 10 prairial an 12 correspondent respectivement aux 10 mars 1802 et 30 mai 1804 du calendrier grégorien.