Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).

Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Haut-Rhône : délibération, dossiers de procédure, consultation des collectivités.

Élaboration : fiche compte-rendu, plans.

Enquête statistique : fichier communal, inventaire communal.

Dossier approuvé en 1982.

Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance

Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.